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  1. Résultat n°1

    Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

    Date

    1967-1999

    Cote

    2047 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Service comptabilité : services généraux et fonds logement...
  2. Résultat n°2

    Services généraux et fonds logement : documents comptables.

    Date

    1976-2001

    Cote

    2034 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux et fonds logement : documents comptables.
  3. Résultat n°3

    Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.

    Date

    1973-1997

    Cote

    2005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux et fonds logement (participation...
  4. Résultat n°4

    Services généraux, gestion comptable : balances, grands livres, bordereaux de recettes, mandats collectifs de paiement (1963-1998). Fonds de logement, participation de l'employeur à l'effort de construction : balances, grands livres, journaux (1990-1996).

    Date

    1963-1998

    Cote

    1968 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux, gestion comptable : balances, grands...
  5. Résultat n°5

    Dépenses de fonctionnement des archives départementales.

    Date

    1979-1995

    Cote

    1891 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
  6. Résultat n°6

    Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération

    Date

    1991-1991

    Cote

    1890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération
  7. Résultat n°7

    Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1884 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.
  8. Résultat n°8

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  9. Résultat n°9

    Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

    Date

    1986-1993

    Cote

    1801 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
  10. Résultat n°10

    Finances départementales : budget et comptabilité.

    Date

    1945-1963

    Cote

    1793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Finances départementales : budget et comptabilité.
  11. Résultat n°11

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1736 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
  13. Résultat n°13

    Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

    Date

    1948-1991

    Cote

    1675 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
  14. Résultat n°14

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1662 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  15. Résultat n°15

    Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

    Date

    1990

    Cote

    1613 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
  16. Résultat n°16

    Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

    Date

    1970-1990

    Cote

    1607 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
    • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
  17. Résultat n°17

    Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

    Date

    1935-1991

    Cote

    1546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
  18. Résultat n°18

    Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions de stage, état de cotisations Ircantec (1978).

    Date

    1947-1978

    Cote

    1509 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions...
  19. Résultat n°19

    Documents comptables, pièces comptables (1989). Agents titulaires et non titulaires : états (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Documents comptables, pièces comptables (1989). Agents...
  20. Résultat n°20

    Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1505 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : budgets supplémentaires...