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Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

1482 W (Cote)

1985-1990

procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

371 W (Cote)

1926-1983

dossier individuel, dossier de carrière

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

559 W (Cote)

1958-1984

rapport

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

2148 W (Cote)

1898-1992

dossier individuel, FICHE DE TRAITEMENT, REGISTRE TRAITEMENTS

Institutrices auxiliaires : dossiers de carrière.

497 W (Cote)

1955-1983

dossier de carrière

Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

1760 W (Cote)

1954-1980

dossier médical, dossier individuel

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

913 W (Cote)

1986

DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

738 W (Cote)

1983-1983

dossier individuel, dossier de carrière

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

149 W 1-7 (Cote)

1956-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

1646 W (Cote)

1990-1992

statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

570 W (Cote)

1947-1985

copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

2 N - Conseils d'arrondissement.

2 N (Cote)

Personnel masculin : dossiers individuels.

430 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Dossiers individuels d'instituteurs ayant pris leur retraite ou ayant quitté le département.

1888 W (Cote)

1944-1990

dossier individuel

Personnel masculin, accidents du travail.

538 W (Cote)

1981-1982

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.

1808 W (Cote)

1989-1992

bulletin de salaire

Concours administratifs, organisation. Personnel, heures supplémentaires et indemnités, dossiers individuels, intégration, titularisation ; rapatriés : affaires diverses. Réforme administrative de 1964.

447 W (Cote)

1964-1981

dossier de carrière, correspondance

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

2337 W (Cote)

1941-2007

dossier de carrière, ETAT NOMINATIF

Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

2282 W (Cote)

1951-1995

dossier de carrière

Médecins hospitaliers, pharmaciens, laborantins et agents de laboratoires, radiations : dossiers. Dépenses et recettes de fonctionnement et d'exploitation, mandatement aide sociale (1974-1975).

1194 W (Cote)

sans date

dossier de carrière, pièce comptable

Personnel masculin : dossiers individuels.

735 W (Cote)

1984

dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

431 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

1819 W 1-3 (Cote)

1914-1973

contrat, dossier de candidature

Enseignement privé, personnel féminin du 2ème degré : dossiers de carrière.

435 W (Cote)

1961-1980

dossier individuel, dossier de carrière

Education nationale, personnel : dossiers de carrière.

742 W (Cote)

1980-1985

dossier de carrière

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

2298 W (Cote)

1938-2015

dossier de carrière

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Personnel : dossiers de carrière.

1074 W (Cote)

sans date

dossier de carrière, dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

441 W (Cote)

1950-1969

correspondance, dossier individuel, DECLARATION D' ACCIDENT

Dossiers de carrière, correspondance, notices individuelles.

1790 W (Cote)

1945-1994

dossier individuel

Dossiers individuels de personnel ayant quitté le département ou parti à la retraite

1912 W (Cote)

1942-1995

dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.

461 W (Cote)

1978-1981

DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Personnel masculin : dossiers individuels, dossiers de carrière.

542 W (Cote)

1943-1984

dossier de carrière

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

462 W (Cote)

1977-1981

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

11 W (Cote)

1980

correspondance, pièce comptable

Dossiers de personnel antérieurs à 1964.

327 W (Cote)

1940-1964

dossier de carrière

Bulletins de paie des agents du Conseil général.

2147 W (Cote)

1997-2008

bulletin de salaire

Education nationale, personnel masculin : dossiers de carrière, notices individuelles.

801 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, dossier de carrière, dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels, dossiers de carrière.

540 W (Cote)

1940-1984

dossier de carrière

Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

1811 W (Cote)

1938-1957

pièce comptable, rapport, correspondance, dossier individuel

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

811 W (Cote)

1972-1986

ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC

dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel

1 T - Enseignement général.

1 T (Cote)

1800-1970

Etat des fonds

Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

1611 W (Cote)

1938-1981

notice individuelle, dossier de carrière, rapport, correspondance

Personnel masculin : dossiers de carrière.

341 W (Cote)

1933-1981

dossier de carrière

Enseignement privé, personnel féminin du 2ème degré : dossiers de carrière.

436 W (Cote)

1976-1980

dossier individuel, dossier de carrière

Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

2312 W (Cote)

1933-1997

dossier de carrière

3 N - Comptabilité départementale.

3 N (Cote)

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

536 W (Cote)

sans date

Ancerville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

statut d'association, dossier de carrière

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

2338 W (Cote)

1912-1981

dossier de carrière

Personnel féminin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations d'accident, correspondance.

537 W (Cote)

1981-1982

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Dossiers individuels d'instituteurs et de professeurs des écoles.

2161 W (Cote)

1959-2011

dossier de carrière

Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

1373 W (Cote)

1981-1986

ETAT NOMINATIF, ETAT DE SALAIRES, statistique

Instituteurs auxiliaires : dossiers de carrière.

496 W (Cote)

1955-1977

dossier de carrière

Enseignantes rapatriées : dossiers individuels, dossiers de carrières.

370 W (Cote)

sans date

dossier individuel, dossier de carrière

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

1471 W (Cote)

1987

ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

Enseignants rapatriés et instructeurs : dossiers individuels et dossiers de carrières.

369 W (Cote)

sans date

dossier individuel, dossier de carrière

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Éducation nationale, personnel féminin : dossiers de carrière, notices individuelles.

802 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, dossier de carrière

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

1552 W (Cote)

1967-1991

circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

464 W (Cote)

1968-1974

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

736 W (Cote)

1984

dossier individuel

Ministère de l'Intérieur, de la Justice, Archives départementales : dossier informatique (1985-1986), bulletins de salaire (1984-1986).

837 W 1-7 (Cote)

1984-1986

bulletin de salaire, dossier individuel

Enseignants : registres de paie.

795 W (Cote)

1940-1949

ETAT DE SALAIRES, registre

5 N - Caisse départementale des retraites.

5 N (Cote)

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

2286 W (Cote)

1938-2015

dossier de carrière

Personnel masculin : dossiers de carrière.

740 W (Cote)

1946-1986

dossier de carrière

Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).

1638 W (Cote)

1940-1992

dossier de carrière, bulletin de salaire, ETAT DE SALAIRES

Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).

1431 W (Cote)

1985-1989

dossier de carrière, notice individuelle, note

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).

885 W (Cote)

1972-1986

note, procès-verbal d'élection, dossier de carrière, chrono

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers individuels, dossiers de carrière.

743 W (Cote)

1975-1985

dossier individuel, dossier de carrière

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.

1472 W (Cote)

1988

ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).

1191 W (Cote)

1970-1974c.

dossier individuel

Personnel : bulletins de salaires.

1507 W (Cote)

1985-1989

bulletin de salaire

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.

1821 W (Cote)

1950-1995

Verdun (Meuse)

liste, circulaire

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations.

463 W (Cote)

1973-1974

DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme Ostland, travailleurs étrangers, prisonniers allemands (1940-1946). Comptabilité (1940-1978). Personnel (1940-1977). Exploitation agricole, cheptel, production agricole, matériel, bâtiments (1938-1980). Scolarité, recrutement des élèves, discipline scolaire (1940-1954). Objectifs et fonctionnement de l'école (1950-1958). Domaine, terres, bâtiments (1942-1973). Commissions (1941-1975). Scolarité, recrutement des élèves, admission (1941-1970). Organisation scolaire, élèves, enseignants, examens (1942-1970). Enseignement agricole (1950-1963). Insignes, bâton de berger, corne de chevreuil, médaillons concours d'élevage (1960-1965).

1833 W (Cote)

1940-1972

MENIL-LA-HORGNE

dossier de carrière, budget, pièce comptable, rapport, correspondance, affiche, plan

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

1378 W (Cote)

1954-1988

registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Personnel féminin du second degré.

513 W (Cote)

1975-1976

dossier de carrière

Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.

833 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, ETAT DE SALAIRES