Résultats de la recherche

1 N - Conseil général et commission départementale.

1 N (Cote)

2 N - Conseils d'arrondissement.

2 N (Cote)

3 N - Comptabilité départementale.

3 N (Cote)

4 N - Bâtiments départementaux.

4 N (Cote)

5 N - Caisse départementale des retraites.

5 N (Cote)

1 T - Enseignement général.

1 T (Cote)

1800-1970

Etat des fonds

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

11 W (Cote)

1980

correspondance, pièce comptable

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Dossiers de personnel antérieurs à 1964.

327 W (Cote)

1940-1964

dossier de carrière

Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du Travail, de la Justice, des Archives, de l'Éducation Nationale : fiches de traitements du personnel.

332 W (Cote)

1954-1973

FICHE DE TRAITEMENT

Personnel départemental en retraite, décédé : dossiers de carrière, dossiers individuels.

334 W (Cote)

sans date

dossier de carrière

Personnel masculin : dossiers de carrière.

341 W (Cote)

1933-1981

dossier de carrière

Personnel féminin : dossiers de carrière.

342 W (Cote)

1946-1981

dossier de carrière

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

347 W (Cote)

1962-1982

GONDRECOURT-LE-CHATEAU, VERDUN, STENAY, CLERMONT-EN-ARGONNE

délibération, rapport, marché public, correspondance, dossier individuel, procès-verbal d'élection, dossier de carrière

Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant plus en fonction, radiations, retraite, décès : dossiers de carrière (1982), bulletins de salaire (1974-1979). Services extérieurs Travail, Santé : dossiers individuels "informatique" (1977-1979).

366 W (Cote)

1913-1983

dossier de candidature, dossier individuel

Enseignants rapatriés et instructeurs : dossiers individuels et dossiers de carrières.

369 W (Cote)

sans date

dossier individuel, dossier de carrière

Enseignantes rapatriées : dossiers individuels, dossiers de carrières.

370 W (Cote)

sans date

dossier individuel, dossier de carrière

Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

371 W (Cote)

1926-1983

dossier individuel, dossier de carrière

Instituteurs titulaires : dossiers de carrière.

372 W (Cote)

1922-1982

dossier de carrière

Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance. Concours administratifs : copies d'examen.

380 W (Cote)

1976-1981

correspondance, copie d'examen, dossier de carrière, dossier individuel

Personnel masculin : dossiers individuels.

430 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

431 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Enseignement privé, personnel féminin du 2ème degré : dossiers de carrière.

435 W (Cote)

1961-1980

dossier individuel, dossier de carrière

Enseignement privé, personnel masculin du 2ème degré : dossiers de carrière.

437 W (Cote)

1960-1980

dossier individuel, dossier de carrière

Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

441 W (Cote)

1950-1969

correspondance, dossier individuel, DECLARATION D' ACCIDENT

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

442 W (Cote)

1950-1969

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.

461 W (Cote)

1978-1981

DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

462 W (Cote)

1977-1981

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations.

463 W (Cote)

1973-1974

DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

464 W (Cote)

1968-1974

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Demandes d'emploi, dossiers individuels (1981). Concours d'agent technique de bureau : copies d'examen (1982).

465 W (Cote)

1981-1982

copie d'examen, dossier individuel

Instituteurs auxiliaires : dossiers de carrière.

496 W (Cote)

1955-1977

dossier de carrière

Institutrices auxiliaires : dossiers de carrière.

497 W (Cote)

1955-1983

dossier de carrière

Personnel masculin du second degré : dossiers de carrière.

512 W (Cote)

1975-1976

dossier de carrière

Personnel féminin du second degré.

513 W (Cote)

1975-1976

dossier de carrière

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

536 W (Cote)

sans date

Ancerville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

statut d'association, dossier de carrière

Personnel féminin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations d'accident, correspondance.

537 W (Cote)

1981-1982

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Personnel masculin, accidents du travail.

538 W (Cote)

1981-1982

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels, dossiers de carrière.

540 W (Cote)

1940-1984

dossier de carrière

Personnel masculin : dossiers individuels, dossiers de carrière.

542 W (Cote)

1943-1984

dossier de carrière

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

559 W (Cote)

1958-1984

rapport

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

570 W (Cote)

1947-1985

copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

721 W (Cote)

1981-1982

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

bulletin de salaire, dossier de carrière, pièce comptable, statistique

Personnel masculin : dossiers individuels.

735 W (Cote)

1984

dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

736 W (Cote)

1984

dossier individuel

Personnel masculin : dossiers individuels.

737 W (Cote)

1983-1983

dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

738 W (Cote)

1983-1983

dossier individuel, dossier de carrière

Personnel féminin : dossiers de carrière.

739 W (Cote)

1960-1986

dossier de carrière

Personnel masculin : dossiers de carrière.

740 W (Cote)

1946-1986

dossier de carrière

Education nationale, personnel : dossiers de carrière.

742 W (Cote)

1980-1985

dossier de carrière

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers individuels, dossiers de carrière.

743 W (Cote)

1975-1985

dossier individuel, dossier de carrière

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

744 W (Cote)

1954-1985

ETAT DE SALAIRES, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES

Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement (1940-1969). Ecole primaire de filles : pièces comptables (1940-1956) ; Conseil des maîtresses : procès-verbaux des séances (1940-1948) ; locaux scolaires, inspection (1943). Ecole maternelle : registres d'appel journalier (1941-1980), liste annuelle d'inscription (1941-1953) ; préparation des leçons et devoirs : journal de classe, modèle-type du Syndicat National des Instituteurs (1941-1942), brochure "les méfaits du tabac", de A.Tchekhov, dessins d'élèves. Enseignement secondaire : livrets scolaires (1948). Instituteurs, classement : tableaux (1955).

773 W (Cote)

1940-1980

VAUCOULEURS

ETAT NOMINATIF, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal de réunion, répertoire

Enseignants : registres de paie.

795 W (Cote)

1940-1949

ETAT DE SALAIRES, registre

Education nationale, personnel masculin : dossiers de carrière, notices individuelles.

801 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, dossier de carrière, dossier individuel

Éducation nationale, personnel féminin : dossiers de carrière, notices individuelles.

802 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, dossier de carrière

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

811 W (Cote)

1972-1986

ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC

dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel

Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.

833 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, ETAT DE SALAIRES

Dossiers individuels, demandes d'emploi, heures supplémentaires, notations ; Demandeurs d'emploi : chronos (1983-1986). Concours administratifs : copies d'examen, dossiers de candidatures (1982-1985). Vacances scolaires (1983-1985)

851 W (Cote)

1978-1986

dossier de candidature, copie d'examen, dossier de carrière

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).

885 W (Cote)

1972-1986

note, procès-verbal d'élection, dossier de carrière, chrono

Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.

889 W (Cote)

1984-1985

notice individuelle, ETAT DE SALAIRES, liste nominative, pièce comptable

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

913 W (Cote)

1986

DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986) : dossiers de carrière. Foyer de l'Enfance, personnel temporaire (1984-1987). Commissions administratives paritaire d'avancement : procès-verbaux de réunions (1978-1983). Recrutement OP2 conservation musées (1987), laborantin (1986), 2 attachés (1986), un psychologue (1987), un inspecteur DDASS (1987) (non recrutés). Fondation Poincaré de Sampigny, vacance d'un poste d'aide agent technique (1988). Candidatures ingénieurs TPE (1986). Concours administratifs documentaliste, commis, secrétaire administratif, sténodactylographe (1987).

977 W (Cote)

1984-1987

DOSSIER D'EXAMEN, dossier de carrière, dossier de candidature, dossier individuel

Demandes d'emploi (1978-1979), situations particulières ; reclassement des fonctionnaires et agents des PTT par suite de suppression d'emplois due à l'automatisation du réseau téléphonique (1974).

1003 W (Cote)

1974-1978

dossier individuel, dossier de candidature

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Personnel : notices individuelles, dossiers de carrière.

1068 W (Cote)

sans date

dossier de carrière

Personnel : dossiers de carrière.

1074 W (Cote)

sans date

dossier de carrière, dossier individuel

Commission paritaire départementales, élections (scrutins des 18 novembre 1966, 15 octobre 1971, 20 juin 1974). Gestion du personnel : commission de réforme (Équipement, 1973-1976 ; Inspection académique (1964-1969, 1975-1977).

1086 W (Cote)

1964-1977

ETAT DE SALAIRES, FICHE HORAIRE, liste électorale, procès-verbal de réunion, procès-verbal d'élection, copie d'examen

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

1109 W (Cote)

1939-1949

dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers de carrière.

1157 W (Cote)

1901-1960

dossier de carrière

Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

1373 W (Cote)

1981-1986

ETAT NOMINATIF, ETAT DE SALAIRES, statistique

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

1378 W (Cote)

1954-1988

registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires : états nominatifs (1980-1987).

1410 W (Cote)

1980-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable

Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).

1431 W (Cote)

1985-1989

dossier de carrière, notice individuelle, note

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

1471 W (Cote)

1987

ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.

1472 W (Cote)

1988

ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

1482 W (Cote)

1985-1990

procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

Personnel : bulletins de salaires.

1507 W (Cote)

1985-1989

bulletin de salaire

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations sociales (1985-1991). Vacataires : bulletins de salaires, dossiers individuels (1988-1990). Médecin du travail, chefs de service : dossiers d'indemnisation (1990-1991).

1548 W (Cote)

1985-1991

ETAT DES RETENUES, bulletin de salaire