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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 332.

    Date

    9 août 1934-19 septembre 1934

    Cote

    4 Q 4/1581 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 332.
  • 2

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  • 3

    Volume 209.

    Date

    25 janvier 1862-6 mars 1862

    Cote

    4 Q 2/1286 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 209.
  • 4

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  • 5

    Volume 407.

    Date

    9 novembre 1869-7 janvier 1870

    Cote

    4 Q 1/862 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 407.
  • 6

    Volume 145.

    Cote

    4 Q 3/150 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 145.
  • 7

    Volume 504.

    Date

    7 juillet 1883-15 octobre 1883

    Cote

    4 Q 2/1581 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 504.
  • 8

    Volume 33.

    Date

    13 juillet 1868-16 septembre 1869

    Cote

    4 Q 2/2400 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 33.
  • 9

    Volume 910.

    Date

    9 mai 1908-3 juillet 1908

    Cote

    4 Q 4/502 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 910.
  • 10

    Volume 1866.

    Date

    12 mars 1951-22 mars 1951

    Cote

    4 Q 3/2366 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1866.
  • 11

    Volume 573.

    Date

    26 janvier 1889-1er mars 1889

    Cote

    4 Q 2/1650 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 573.
  • 12

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  • 13

    Volume 402.

    Date

    6 mars 1878-1er avril 1878

    Cote

    4 Q 2/677 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 402.
  • 14

    Volume 17.

    Date

    1er ventôse an XII-5 floréal an XII

    Cote

    4 Q 2/1095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 17.
  • 15

    Volume 363.

    Date

    23 août 1873-31 octobre 1873

    Cote

    4 Q 2/1440 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 363.
  • 16

    Volume 522.

    Date

    14 janvier 1885-21 février 1885

    Cote

    4 Q 2/1599 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 522.
  • 17

    Volume 954.

    Date

    1er mars 1924-15 mars 1924

    Cote

    4 Q 2/2031 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 954.
  • 18

    Volume 154.

    Cote

    4 Q 2/183 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Volume 154.
  • 19

    Volume 199.

    Cote

    4 Q 3/388 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 199.
  • 20

    Volume 197.

    Date

    6 mars 1857-25 mars 1857

    Cote

    4 Q 2/472 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 197.