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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 332.
Cote
4 Q 4/1581 (Cote)
 Date
9 août 1934-19 septembre 1934
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 332.
2

Volume 586.
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
 Date
5 juin 1952-26 juin 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
3

Volume 209.
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
 Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
4

Volume 1005.
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
 Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
5

Volume 407.
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
 Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
6

Volume 145.
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
7

Volume 504.
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
 Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
8

Volume 33.
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
 Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
9

Volume 910.
Cote
4 Q 4/502 (Cote)
 Date
9 mai 1908-3 juillet 1908
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 910.
10

Volume 1866.
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
 Date
12 mars 1951-22 mars 1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
11

Volume 573.
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
 Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
12

Volume 348.
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
 Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
13

Volume 402.
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
 Date
6 mars 1878-1er avril 1878
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
14

Volume 17.
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
 Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
15

Volume 363.
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
 Date
23 août 1873-31 octobre 1873
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
16

Volume 522.
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
 Date
14 janvier 1885-21 février 1885
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
17

Volume 954.
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
 Date
1er mars 1924-15 mars 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
18

Volume 154.
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
19

Volume 199.
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
20

Volume 197.
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
 Date
6 mars 1857-25 mars 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.