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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 332.
Cote
4 Q 4/1581 (Cote)
 Date
9 août 1934-19 septembre 1934
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 332.
Résultat n°2

Volume 586.
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
 Date
5 juin 1952-26 juin 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
Résultat n°3

Volume 209.
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
 Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
Résultat n°4

Volume 1005.
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
 Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
Résultat n°5

Volume 407.
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
 Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
Résultat n°6

Volume 145.
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
Résultat n°7

Volume 504.
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
 Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
Résultat n°8

Volume 33.
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
 Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
Résultat n°9

Volume 910.
Cote
4 Q 4/502 (Cote)
 Date
9 mai 1908-3 juillet 1908
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 910.
Résultat n°10

Volume 1866.
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
 Date
12 mars 1951-22 mars 1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
Résultat n°11

Volume 573.
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
 Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
Résultat n°12

Volume 348.
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
 Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
Résultat n°13

Volume 402.
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
 Date
6 mars 1878-1er avril 1878
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
Résultat n°14

Volume 17.
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
 Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
Résultat n°15

Volume 363.
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
 Date
23 août 1873-31 octobre 1873
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
Résultat n°16

Volume 522.
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
 Date
14 janvier 1885-21 février 1885
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
Résultat n°17

Volume 954.
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
 Date
1er mars 1924-15 mars 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
Résultat n°18

Volume 154.
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
Résultat n°19

Volume 199.
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
Résultat n°20

Volume 197.
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
 Date
6 mars 1857-25 mars 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.
Résultat n°21

Volume 954.
Cote
4 Q 4/546 (Cote)
 Date
21 janvier 1914-26 mars 1914
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 954.
Résultat n°22

Volume 1035.
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
 Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
Résultat n°23

Volume 737.
Cote
4 Q 3/1453 (Cote)
 Date
8 avril 1886-10 mai 1886
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 737.
Résultat n°24

Volume 761.
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
 Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
Résultat n°25

Volume 296.
Cote
4 Q 3/485 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 296.
Résultat n°26

Volume 125.
Cote
4 Q 3/130 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 125.
Résultat n°27

Volume 425.
Cote
4 Q 4/1674 (Cote)
 Date
2 septembre 1941-13 novembre 1941
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 425.
Résultat n°28

Volume 91.
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
 Date
24 février 1825-16 mai 1825
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
Résultat n°29

Volume 94.
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
 Date
5 août 1925-24 août 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
Résultat n°30

Volume 967.
Cote
4 Q 2/2044 (Cote)
 Date
19 juillet 1924-1er août 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 967.
Résultat n°31

Volume 897.
Cote
4 Q 3/1540 (Cote)
 Date
16 octobre 1894-27 novembre 1894
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 897.
Résultat n°32

Volume 606.
Cote
4 Q 2/1683 (Cote)
 Date
21 mai 1891-11 juillet 1891
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 606.
Résultat n°33

Volume 865.
Cote
4 Q 3/919 (Cote)
 Date
2 décembre 1912-6 février 1913
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 865.
Résultat n°34

Volume 98.
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
 Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
Résultat n°35

Volume 2.
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
 Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
Résultat n°36

Volume 128.
Cote
4 Q 2/403 (Cote)
 Date
22 juillet 1847-23 octobre 1847
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 128.
Résultat n°37

Volume 378.
Cote
4 Q 4/1627 (Cote)
 Date
24 juillet 1937-9 août 1937
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 378.
Résultat n°38

Volume 58.
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
 Date
14 août 1869-7 juin 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
Résultat n°39

Volume 60.
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
 Date
13 mars 1924-1er avril 1924
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
Résultat n°40

Volume 1047.
Cote
4 Q 4/975 (Cote)
 Date
16 janvier 1901-14 mars 1901
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1047.
Résultat n°41

Volume 221.
Cote
4 Q 2/496 (Cote)
 Date
6 mars 1860-12 avril 1860
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 221.
Résultat n°42

Volume 1195.
Cote
4 Q 1/2529 (Cote)
 Date
10 novembre 1919-25 novembre 1919
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1195.
Résultat n°43

Volume 1029.
Cote
4 Q 1/2363 (Cote)
 Date
28 avril 1906-9 juin 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1029.
Résultat n°44

Volume 1779.
Cote
4 Q 3/2279 (Cote)
 Date
2 avril 1947-22 avril 1947
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1779.
Résultat n°45

Volume 680.
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
 Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
Résultat n°46

Volume 125.
Cote
4 Q 1/283 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 125.
Résultat n°47

Volume 404.
Cote
4 Q 4/1653 (Cote)
 Date
7 janvier 1939-19 janvier 1939
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 404.
Résultat n°48

Volume 44.
Cote
4 Q 1/2629 (Cote)
 Date
21 juillet 1923-4 août 1923
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
Résultat n°49

Volume 307.
Cote
4 Q 1/1641 (Cote)
 Date
31 décembre 1862-7 février 1863
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 307.
Résultat n°50

Volume 222.
Cote
4 Q 1/2807 (Cote)
 Date
7 décembre 1931-5 janvier 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 222.
Résultat n°51

Volume 198.
Cote
4 Q 2/227 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 198.
Résultat n°52

Volume 772.
Cote
4 Q 2/1047 (Cote)
 Date
20 juin 1928-12 novembre 1928
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 772.
Résultat n°53

Volume 33.
Cote
4 Q 1/191 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 33.
Résultat n°54

Volume 1905.
Cote
4 Q 3/2405 (Cote)
 Date
11 décembre 1952-26 décembre 1952
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1905.
Résultat n°55

Volume 136.
Cote
4 Q 3/2488 (Cote)
 Date
9 octobre 1878-11 janvier 1879
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 136.
Résultat n°56

Volume 93.
Cote
4 Q 4/202 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 93.
Résultat n°57

Volume 738.
Cote
4 Q 3/824 (Cote)
 Date
21 mai 1898-18 août 1898
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 738.
Résultat n°58

Volume 700.
Cote
4 Q 4/1949 (Cote)
 Date
28 octobre 1955-10 novembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 700.
Résultat n°59

Volume 626.
Cote
4 Q 1/1960 (Cote)
 Date
8 août 1881-1er octobre 1881
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 626.
Résultat n°60

Volume 136.
Cote
4 Q 3/141 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 136.
Résultat n°61

Volume 87.
Cote
4 Q 3/92 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 87.
Résultat n°62

Volume 136.
Cote
4 Q 4/244 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 136.
Résultat n°63

Volume 81.
Cote
4 Q 2/356 (Cote)
 Date
11 juillet 1837-14 novembre 1837
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 81.
Résultat n°64

Volume 1274.
Cote
4 Q 2/2351 (Cote)
 Date
4 décembre 1947-5 janvier 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1274.
Résultat n°65

Volume 554.
Cote
4 Q 2/1631 (Cote)
 Date
1er juillet 1887-24 août 1887
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
Résultat n°66

Volume 152.
Cote
4 Q 3/2504 (Cote)
 Date
15 janvier 1883-20 mars 1883
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 152.
Résultat n°67

Volume 100.
Cote
4 Q 1/2685 (Cote)
 Date
11 décembre 1925-28 décembre 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 100.
Résultat n°68

Volume 786.
Cote
4 Q 2/1863 (Cote)
 Date
28 juillet 1906-24 octobre 1906
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 786.
Résultat n°69

Volume 406.
Cote
4 Q 1/861 (Cote)
 Date
14 août 1869-9 novembre 1869
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 406.
Résultat n°70

Volume 256.
Cote
4 Q 3/587 (Cote)
 Date
22 mai 1856-30 juin 1856
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 256.
Résultat n°71

Volume 145.
Cote
4 Q 4/1394 (Cote)
 Date
17 septembre 1925-5 octobre 1925
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 145.
Résultat n°72

Volume 654.
Cote
4 Q 1/1109 (Cote)
 Date
19 avril 1893-20 juin 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 654.
Résultat n°73

Volume 66.
Cote
4 Q 2/1144 (Cote)
 Date
5 novembre 1828-17 mars 1829
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 66.
Résultat n°74

Volume 1642.
Cote
4 Q 3/2142 (Cote)
 Date
11 juin 1938-23 juin 1938
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1642.
Résultat n°75

Volume 867.
Cote
4 Q 3/921 (Cote)
 Date
6 mars 1913-16 juillet 1913
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 867.
Résultat n°76

Volume 1245.
Cote
4 Q 1/2579 (Cote)
 Date
24 août 1921-13 octobre 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1245.
Résultat n°77

Volume 312.
Cote
4 Q 4/420 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 312.
Résultat n°78

Volume 927.
Cote
4 Q 4/519 (Cote)
 Date
18 juin 1910-26 août 1910
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 927.
Résultat n°79

Volume 200.
Cote
4 Q 2/1277 (Cote)
 Date
23 mars 1861-29 avril 1861
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 200.
Résultat n°80

Volume 1300.
Cote
4 Q 3/1801 (Cote)
 Date
19 juin 1922-28 juin 1922
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1300.