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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 4/1581 (Cote)
Date
9 août 1934-19 septembre 1934
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 332.
2
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
Date
5 juin 1952-26 juin 1952
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
3
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
4
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
5
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
6
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
7
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
8
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
9
Cote
4 Q 4/502 (Cote)
Date
9 mai 1908-3 juillet 1908
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 910.
10
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
Date
12 mars 1951-22 mars 1951
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
11
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
12
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
13
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
Date
6 mars 1878-1er avril 1878
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
14
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
15
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
Date
23 août 1873-31 octobre 1873
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
16
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
Date
14 janvier 1885-21 février 1885
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
17
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
Date
1er mars 1924-15 mars 1924
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
18
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
19
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
20
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
Date
6 mars 1857-25 mars 1857
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.
21
Cote
4 Q 4/546 (Cote)
Date
21 janvier 1914-26 mars 1914
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 954.
22
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
23
Cote
4 Q 3/1453 (Cote)
Date
8 avril 1886-10 mai 1886
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 737.
24
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
25
Cote
4 Q 3/485 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 296.
26
Cote
4 Q 3/130 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 125.
27
Cote
4 Q 4/1674 (Cote)
Date
2 septembre 1941-13 novembre 1941
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 425.
28
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
Date
24 février 1825-16 mai 1825
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
29
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
Date
5 août 1925-24 août 1925
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
30
Cote
4 Q 2/2044 (Cote)
Date
19 juillet 1924-1er août 1924
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 967.
31
Cote
4 Q 3/1540 (Cote)
Date
16 octobre 1894-27 novembre 1894
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 897.
32
Cote
4 Q 2/1683 (Cote)
Date
21 mai 1891-11 juillet 1891
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 606.
33
Cote
4 Q 3/919 (Cote)
Date
2 décembre 1912-6 février 1913
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 865.
34
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
35
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
36
Cote
4 Q 2/403 (Cote)
Date
22 juillet 1847-23 octobre 1847
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 128.
37
Cote
4 Q 4/1627 (Cote)
Date
24 juillet 1937-9 août 1937
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 378.
38
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
Date
14 août 1869-7 juin 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
39
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
Date
13 mars 1924-1er avril 1924
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
40
Cote
4 Q 4/975 (Cote)
Date
16 janvier 1901-14 mars 1901
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1047.