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  • 1

    Volume 332.

    Date

    9 août 1934-19 septembre 1934

    Cote

    4 Q 4/1581 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 332.
  • 2

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  • 3

    Volume 209.

    Date

    25 janvier 1862-6 mars 1862

    Cote

    4 Q 2/1286 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 209.
  • 4

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  • 5

    Volume 407.

    Date

    9 novembre 1869-7 janvier 1870

    Cote

    4 Q 1/862 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 407.
  • 6

    Volume 145.

    Cote

    4 Q 3/150 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 145.
  • 7

    Volume 504.

    Date

    7 juillet 1883-15 octobre 1883

    Cote

    4 Q 2/1581 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 504.
  • 8

    Volume 33.

    Date

    13 juillet 1868-16 septembre 1869

    Cote

    4 Q 2/2400 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 33.
  • 9

    Volume 910.

    Date

    9 mai 1908-3 juillet 1908

    Cote

    4 Q 4/502 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 910.
  • 10

    Volume 1866.

    Date

    12 mars 1951-22 mars 1951

    Cote

    4 Q 3/2366 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1866.
  • 11

    Volume 573.

    Date

    26 janvier 1889-1er mars 1889

    Cote

    4 Q 2/1650 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 573.
  • 12

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  • 13

    Volume 402.

    Date

    6 mars 1878-1er avril 1878

    Cote

    4 Q 2/677 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 402.
  • 14

    Volume 17.

    Date

    1er ventôse an XII-5 floréal an XII

    Cote

    4 Q 2/1095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 17.
  • 15

    Volume 363.

    Date

    23 août 1873-31 octobre 1873

    Cote

    4 Q 2/1440 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 363.
  • 16

    Volume 522.

    Date

    14 janvier 1885-21 février 1885

    Cote

    4 Q 2/1599 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 522.
  • 17

    Volume 954.

    Date

    1er mars 1924-15 mars 1924

    Cote

    4 Q 2/2031 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 954.
  • 18

    Volume 154.

    Cote

    4 Q 2/183 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Volume 154.
  • 19

    Volume 199.

    Cote

    4 Q 3/388 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 199.
  • 20

    Volume 197.

    Date

    6 mars 1857-25 mars 1857

    Cote

    4 Q 2/472 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 197.
  • 21

    Volume 954.

    Date

    21 janvier 1914-26 mars 1914

    Cote

    4 Q 4/546 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 954.
  • 22

    Volume 1035.

    Date

    12 octobre 1906-27 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1035.
  • 23

    Volume 737.

    Date

    8 avril 1886-10 mai 1886

    Cote

    4 Q 3/1453 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 737.
  • 24

    Volume 761.

    Date

    8 juin 1889-27 juillet 1889

    Cote

    4 Q 1/2095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 761.
  • 25

    Volume 296.

    Cote

    4 Q 3/485 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 296.
  • 26

    Volume 125.

    Cote

    4 Q 3/130 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 125.
  • 27

    Volume 425.

    Date

    2 septembre 1941-13 novembre 1941

    Cote

    4 Q 4/1674 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 425.
  • 28

    Volume 91.

    Date

    24 février 1825-16 mai 1825

    Cote

    4 Q 1/546 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 91.
  • 29

    Volume 94.

    Date

    5 août 1925-24 août 1925

    Cote

    4 Q 1/2679 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 94.
  • 30

    Volume 967.

    Date

    19 juillet 1924-1er août 1924

    Cote

    4 Q 2/2044 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 967.
  • 31

    Volume 897.

    Date

    16 octobre 1894-27 novembre 1894

    Cote

    4 Q 3/1540 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 897.
  • 32

    Volume 606.

    Date

    21 mai 1891-11 juillet 1891

    Cote

    4 Q 2/1683 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 606.
  • 33

    Volume 865.

    Date

    2 décembre 1912-6 février 1913

    Cote

    4 Q 3/919 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 865.
  • 34

    Volume 98.

    Date

    9 novembre 1899-2 novembre 1900

    Cote

    4 Q 1/3351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 98.
  • 35

    Volume 2.

    Date

    28 prairial an VII-24 prairial an VIII

    Cote

    4 Q 2/1080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 36

    Volume 128.

    Date

    22 juillet 1847-23 octobre 1847

    Cote

    4 Q 2/403 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 128.
  • 37

    Volume 378.

    Date

    24 juillet 1937-9 août 1937

    Cote

    4 Q 4/1627 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 378.
  • 38

    Volume 58.

    Date

    14 août 1869-7 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/3311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 58.
  • 39

    Volume 60.

    Date

    13 mars 1924-1er avril 1924

    Cote

    4 Q 1/2645 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 60.
  • 40

    Volume 1047.

    Date

    16 janvier 1901-14 mars 1901

    Cote

    4 Q 4/975 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 1047.
  • 41

    Volume 221.

    Date

    6 mars 1860-12 avril 1860

    Cote

    4 Q 2/496 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 221.
  • 42

    Volume 1195.

    Date

    10 novembre 1919-25 novembre 1919

    Cote

    4 Q 1/2529 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1195.
  • 43

    Volume 1029.

    Date

    28 avril 1906-9 juin 1906

    Cote

    4 Q 1/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1029.
  • 44

    Volume 1779.

    Date

    2 avril 1947-22 avril 1947

    Cote

    4 Q 3/2279 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1779.
  • 45

    Volume 680.

    Date

    30 mai 1896-5 octobre 1896

    Cote

    4 Q 1/1135 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 680.
  • 46

    Volume 125.

    Cote

    4 Q 1/283 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 125.
  • 47

    Volume 404.

    Date

    7 janvier 1939-19 janvier 1939

    Cote

    4 Q 4/1653 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 404.
  • 48

    Volume 44.

    Date

    21 juillet 1923-4 août 1923

    Cote

    4 Q 1/2629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  • 49

    Volume 307.

    Date

    31 décembre 1862-7 février 1863

    Cote

    4 Q 1/1641 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 307.
  • 50

    Volume 222.

    Date

    7 décembre 1931-5 janvier 1932

    Cote

    4 Q 1/2807 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 222.
  • 51

    Volume 198.

    Cote

    4 Q 2/227 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Volume 198.
  • 52

    Volume 772.

    Date

    20 juin 1928-12 novembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1047 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 772.
  • 53

    Volume 33.

    Cote

    4 Q 1/191 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume 33.
  • 54

    Volume 1905.

    Date

    11 décembre 1952-26 décembre 1952

    Cote

    4 Q 3/2405 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1905.
  • 55

    Volume 136.

    Date

    9 octobre 1878-11 janvier 1879

    Cote

    4 Q 3/2488 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres des dépôts.
    • Volume 136.
  • 56

    Volume 93.

    Cote

    4 Q 4/202 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Volume 93.
  • 57

    Volume 738.

    Date

    21 mai 1898-18 août 1898

    Cote

    4 Q 3/824 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 738.
  • 58

    Volume 700.

    Date

    28 octobre 1955-10 novembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1949 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 700.
  • 59

    Volume 626.

    Date

    8 août 1881-1er octobre 1881

    Cote

    4 Q 1/1960 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 626.
  • 60

    Volume 136.

    Cote

    4 Q 3/141 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 136.
  • 61

    Volume 87.

    Cote

    4 Q 3/92 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 87.
  • 62

    Volume 136.

    Cote

    4 Q 4/244 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Volume 136.
  • 63

    Volume 81.

    Date

    11 juillet 1837-14 novembre 1837

    Cote

    4 Q 2/356 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 81.
  • 64

    Volume 1274.

    Date

    4 décembre 1947-5 janvier 1948

    Cote

    4 Q 2/2351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1274.
  • 65

    Volume 554.

    Date

    1er juillet 1887-24 août 1887

    Cote

    4 Q 2/1631 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 554.
  • 66

    Volume 152.

    Date

    15 janvier 1883-20 mars 1883

    Cote

    4 Q 3/2504 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres des dépôts.
    • Volume 152.
  • 67

    Volume 100.

    Date

    11 décembre 1925-28 décembre 1925

    Cote

    4 Q 1/2685 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 100.
  • 68

    Volume 786.

    Date

    28 juillet 1906-24 octobre 1906

    Cote

    4 Q 2/1863 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 786.
  • 69

    Volume 406.

    Date

    14 août 1869-9 novembre 1869

    Cote

    4 Q 1/861 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 406.
  • 70

    Volume 256.

    Date

    22 mai 1856-30 juin 1856

    Cote

    4 Q 3/587 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 256.
  • 71

    Volume 145.

    Date

    17 septembre 1925-5 octobre 1925

    Cote

    4 Q 4/1394 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 145.
  • 72

    Volume 654.

    Date

    19 avril 1893-20 juin 1893

    Cote

    4 Q 1/1109 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 654.
  • 73

    Volume 66.

    Date

    5 novembre 1828-17 mars 1829

    Cote

    4 Q 2/1144 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 66.
  • 74

    Volume 1642.

    Date

    11 juin 1938-23 juin 1938

    Cote

    4 Q 3/2142 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1642.
  • 75

    Volume 867.

    Date

    6 mars 1913-16 juillet 1913

    Cote

    4 Q 3/921 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 867.
  • 76

    Volume 1245.

    Date

    24 août 1921-13 octobre 1921

    Cote

    4 Q 1/2579 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1245.
  • 77

    Volume 312.

    Cote

    4 Q 4/420 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Volume 312.
  • 78

    Volume 927.

    Date

    18 juin 1910-26 août 1910

    Cote

    4 Q 4/519 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 927.
  • 79

    Volume 200.

    Date

    23 mars 1861-29 avril 1861

    Cote

    4 Q 2/1277 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 200.
  • 80

    Volume 1300.

    Date

    19 juin 1922-28 juin 1922

    Cote

    4 Q 3/1801 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1300.