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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1103 W 1-13 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VAUBECOURT
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
2

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1100 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
3

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1105 W 1-9 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
ETAIN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
4

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1099 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
5

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1098 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
ANCERVILLE
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
6

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1094 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
MONTMEDY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
7

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1095 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VERDUN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
8

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1097 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VAUCOULEURS
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
9

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1102 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
10

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.
Cote
1096 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
COMMERCY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
11

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1093 W 1-7 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
DUN-SUR-MEUSE
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
12

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1107 W 1-5 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
STENAY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
13

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1101 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
14

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1106 W 1-9 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
SPINCOURT
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
15

Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
Cote
1108 W 1-28 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
16

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1104 W 1-8 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
CLERMONT-EN-ARGONNE [CANTON]
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.