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39 résultats

Résultats de la recherche

1

Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

Date

2001

Cote

2206 W (Cote)

2

Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).

Date

1988-1991

Cote

1635 W (Cote)

3

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

Date

1986-1991

Cote

1539 W (Cote)

4

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

Date

1970-1990

Cote

1607 W (Cote)

5

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

Date

1987-1990

Cote

1449 W (Cote)

6

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.

Date

1989-1989

Cote

1484 W (Cote)

7

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).

Date

1979-1988

Cote

925 W (Cote)

8

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

Date

1954-1988

Cote

1378 W (Cote)

9

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

Date

1982-1987

Cote

1394 W (Cote)

10

Dossiers de stage, dossiers individuels des stagiaires, conventions de formation.

Date

1986-1987

Cote

911 W (Cote)

11

Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de contentieux (avant 1971). Leucose : états de paiement (1987).

Date

1969-1987

Cote

1605 W (Cote)

12

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

Date

1962-1986

Cote

792 W (Cote)

13

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1986

Cote

1527 W (Cote)

14

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).

Date

1972-1986

Cote

885 W (Cote)

15

Stagiaires du Centre de formation professionnelle des apprentis.

Date

1984-1986

Cote

929 W (Cote)

16

Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation, conventions de formation.

Date

1985-1985

Cote

874 W (Cote)

17

Formation professionnelle : contrats de qualification.

Date

1985

Cote

1528 W (Cote)

18

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

Date

1976-1985

Cote

824 W 1-18 (Cote)

19

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1983

Cote

1526 W (Cote)

20

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1982

Cote

1524 W (Cote)