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345 résultats

Résultats de la recherche

1

Cierges.

Date

-

Cote

-

2

Rarécourt.

Date

-

Cote

-

3

Murauvaux.

Date

-

Cote

-

4

Pouilly.

Date

-

Cote

-

5

Bezonvaux.

Date

-

Cote

-

6

Ginvry.

Date

-

Cote

-

7

Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

-

8

Heudicourt.

Date

-

Cote

-

9

Waly.

Date

-

Cote

-

10

Nepvant.

Date

-

Cote

-

11

Juvigny-sur-Loison.

Date

-

Cote

-

12

Deuxnouds-devant-Beauzée.

Date

-

Cote

-

13

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

14

Damvillers.

Date

-

Cote

-

15

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

16

Montiers-sur-Saulx.

Date

-

Cote

-

17

Lamarche.

Date

-

Cote

-

18

Billy-sous-les-Côtes.

Date

-

Cote

-

19

Justice de paix du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

4 U 5 (Cote)

20

Mont-devant-Sassey.

Date

-

Cote

-

21

Fresnes-au-Mont.

Date

-

Cote

-

22

Beaupré.

Date

-

Cote

-

23

Mécrin.

Date

-

Cote

-

24

Charny.

Date

-

Cote

-

25

Ippécourt.

Date

-

Cote

-

26

Couvonges.

Date

-

Cote

-

27

Sorbey.

Date

-

Cote

-

28

Bouru.

Date

-

Cote

-

29

Justice de paix du canton de Triaucourt.

Date

-

Cote

4 U 19 (Cote)

30

Moranville.

Date

-

Cote

-

31

Gérauvilliers.

Date

-

Cote

-

32

Vieux-Montier.

Date

-

Cote

-

33

Brouennes.

Date

-

Cote

-

34

Revigny-sur-Ornain.

Date

-

Cote

-

35

Étain.

Date

-

Cote

-

36

Pagny-la-Blanche-Côte.

Date

-

Cote

-

37

L'Étanche.

Date

-

Cote

-

38

Cesse.

Date

-

Cote

-

39

Taillancourt.

Date

-

Cote

-

40

Lisle-en-Barrois.

Date

-

Cote

-