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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cierges.
Cote- Date- Lieu
Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cierges.
2

Rarécourt.
Cote- Date- Lieu
Rarécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Rarécourt.
3

Murauvaux.
Cote- Date- Lieu
Murauvaux (Bonzée, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Murauvaux.
4

Pouilly.
Cote- Date- Lieu
Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pouilly.
5

Bezonvaux.
Cote- Date- Lieu
Bezonvaux (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bezonvaux.
6

Ginvry.
Cote- Date- Lieu
Ginvry (Brouennes, Meuse), Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ginvry.
7

Fresnes-en-Woëvre.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-en-Woëvre.
8

Heudicourt.
Cote- Date- Lieu
Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Heudicourt.
9

Waly.
Cote- Date- Lieu
Waly (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Waly.
10

Nepvant.
Cote- Date- Lieu
Nepvant (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Nepvant.
11

Juvigny-sur-Loison.
Cote- Date- Lieu
Juvigny-sur-Loison (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Juvigny-sur-Loison.
12

Deuxnouds-devant-Beauzée.
Cote- Date- Lieu
Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Deuxnouds-devant-Beauzée.
13

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Cote
6 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
14

Damvillers.
Cote- Date- Lieu
Damvillers (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Damvillers.
15

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
16

Montiers-sur-Saulx.
Cote- Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Montiers-sur-Saulx.
17

Lamarche.
Cote- Date- Lieu
Lamarche (Vosges)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Lamarche.
18

Billy-sous-les-Côtes.
Cote- Date- Lieu
Billy-sous-les-Côtes (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Billy-sous-les-Côtes.
19

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
20

Mont-devant-Sassey.
Cote- Date- Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mont-devant-Sassey.
21

Fresnes-au-Mont.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-au-Mont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-au-Mont.
22

Beaupré.
Cote- Date- Lieu
Chassey-Beaupré (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Beaupré.
23

Mécrin.
Cote- Date- Lieu
Mécrin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mécrin.
24

Charny.
Cote- Date- Lieu
Charny-sur-Meuse (Meuse).
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Charny.
25

Ippécourt.
Cote- Date- Lieu
Ippécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ippécourt.
26

Couvonges.
Cote- Date- Lieu
Couvonges (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Couvonges.
27

Sorbey.
Cote- Date- Lieu
Sorbey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Sorbey.
28

Bouru.
Cote- Date- Lieu
Bourrut (Bantheville, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bouru.
29

Justice de paix du canton de Triaucourt.
Cote
4 U 19 (Cote)
 Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.
30

Moranville.
Cote- Date- Lieu
Moranville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Moranville.
31

Gérauvilliers.
Cote- Date- Lieu
Gérauvilliers (Badonvilliers-Gérauvilliers, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Gérauvilliers.
32

Vieux-Montier.
Cote- Date- Lieu
Le Vieux-Monthier (Noyers-Auzécourt, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Vieux-Montier.
33

Brouennes.
Cote- Date- Lieu
Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Brouennes.
34

Revigny-sur-Ornain.
Cote- Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Revigny-sur-Ornain.
35

Étain.
Cote- Date- Lieu
Étain (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Étain.
36

Pagny-la-Blanche-Côte.
Cote- Date- Lieu
Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pagny-la-Blanche-Côte.
37

L'Étanche.
Cote- Date- Lieu
L'Étanche (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • L'Étanche.
38

Cesse.
Cote- Date- Lieu
Cesse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cesse.
39

Taillancourt.
Cote- Date- Lieu
Taillancourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Taillancourt.
40

Lisle-en-Barrois.
Cote- Date- Lieu
Lisle-en-Barrois (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Lisle-en-Barrois.
41

Villeroy.
Cote- Date- Lieu
Villeroy-sur-Méholle (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Villeroy.
42

Favry.
Cote- Date- Lieu
Favry (Esnes-en-Argonne, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Favry.
43

Villécloye.
Cote- Date- Lieu
Villécloye (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Villécloye.
44

Delouze.
Cote- Date- Lieu
Delouze (Delouze-Rosières, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Delouze.
45

Amel, Senon.
Cote- Date- Lieu
Amel-sur-l'Étang (Meuse), Senon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Amel, Senon.
46

Luzy.
Cote- Date- Lieu
Luzy-Saint-Martin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Luzy.
47

11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
Cote
11 G (Cote)
 Date
1202-1796
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
48

Arrancy.
Cote- Date- Lieu
Arrancy-sur-Crusne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Arrancy.
49

Fonds des tribunaux.
Cote
L 1883-2140 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

  • Fonds des tribunaux.
50

Esnes.
Cote- Date- Lieu
Esnes-en-Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Esnes.
51

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
Cote
6 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
52

L'Isle-en-Rigault.
Cote- Date- Lieu
L'Isle-en-Rigault (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • L'Isle-en-Rigault.
53

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
54

5 K - Conseil de préfecture.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 5 K - Conseil de préfecture.
55

Commerce et tourisme.
Cote
8 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Commerce et tourisme.
56

Mouzay.
Cote- Date- Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mouzay.
57

Érize-la-Grande.
Cote- Date- Lieu
Érize-la-Grande (Raival, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Érize-la-Grande.
58

Xivray-Marvoisin.
Cote- Date- Lieu
Xivray-et-Marvoisin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Xivray-Marvoisin.
59

Villers-devant-Dun.
Cote- Date- Lieu
Villers-devant-Dun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Villers-devant-Dun.
60

Hareigne.
Cote- Date- Lieu
Hareigne (Dieppe-sous-Douaumont, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Hareigne.
61

Boinville.
Cote- Date- Lieu
Boinville-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Boinville.
62

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
63

Bantheville.
Cote- Date- Lieu
Bantheville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bantheville.
64

Burey-la-Côte.
Cote- Date- Lieu
Burey-la-Côte (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Burey-la-Côte.
65

Les Koeurs (Koeur-la-Grande et Koeur-la-Petite).
Cote- Date- Lieu
Koeur-la-Grande (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Les Koeurs (Koeur-la-Grande et Koeur-la-Petite).
66

Billy-sous-Mangiennes.
Cote- Date- Lieu
Billy-sous-Mangiennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Billy-sous-Mangiennes.
67

Souilly.
Cote- Date- Lieu
Souilly (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Souilly.
68

Braux.
Cote- Date- Lieu
Braux (Ancerville, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Braux.
69

Géry.
Cote- Date- Lieu
Géry (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Géry.
70

Creuë.
Cote- Date- Lieu
Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Creuë.
71

Wamaux.
Cote- Date- Lieu
Wameau (Belleville-sur-Meuse, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Wamaux.
72

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
Cote
4 U 14 (Cote)
 Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
73

Saulx-en-Barrois.
Cote- Date- Lieu
Saulx-en-Barrois (Saulvaux, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Saulx-en-Barrois.
74

Naives-en-Blois.
Cote- Date- Lieu
Naives-en-Blois (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Naives-en-Blois.
75

Bazincourt.
Cote- Date- Lieu
Bazincourt-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bazincourt.
76

Goussaincourt.
Cote- Date- Lieu
Goussaincourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Goussaincourt.
77

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
Cote
4 U 11 (Cote)
 Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
78

Moncel.
Cote- Date- Lieu
Moncel (Aubréville, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Moncel.
79

Jubécourt.
Cote- Date- Lieu
Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Jubécourt.
80

Bassigny.
Cote- Date- Lieu
Bassigny (France ; région historique)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bassigny.