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485 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SPIP_Verdun
Cote
2383 W (Cote)
 Date
2013-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • SPIP_Verdun
2

Dossiers pénaux de détenus libérés.
Cote
2356 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés.
3

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2346 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
4

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.
Cote
2292 W (Cote)
 Date
2007
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
5

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Cote
2288 W (Cote)
 Date
1958-2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
6

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).
Cote
2262 W (Cote)
 Date
2016
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
7

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
8

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
Cote
2227 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
9

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).
Cote
2219 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
10

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
11

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Cote
2182 W (Cote)
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
12

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.
Cote
2160 W (Cote)
 Date
2002
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
13

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
14

Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).
Cote
2144 W (Cote)
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
15

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.
Cote
2138 W (Cote)
 Date
2001
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...
16

Procédures de : citations directes, comparutions immédiates, correctionnelles d'instruction, correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction.
Cote
2134 W (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Procédures de : citations directes, comparutions immédiates,...
17

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
18

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
19

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
20

Dossiers pénaux des détenus libérés.
Cote
2118 W (Cote)
 Date
1990-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés.