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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Loterie en faveur de la Pouponnière Lucien Poincaré de Saint-Mihiel et de l'Œuvre des Pupilles de l'École publique de la Meuse.
Cote
1 T 984 (Cote)
 Date
1926-1933
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Loterie en faveur de la Pouponnière Lucien Poincaré...
2

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
3

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
4

Police.
Cote
4 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.
5

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).
Cote
521 W (Cote)
 Date
1971-1984
 Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
6

Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).
Cote
1204 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...