Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de Bar-le-Duc, statistiques sur les entreprises et les établissements, élections consulaires.

    Date

    1981-1998

    Cote

    1963 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1792 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Conseil d'administration, commissions permanentes : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1967-1989

    Cote

    1421 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Stenay (collège Alfred Kastler).
    • Conseil d'administration, commissions permanentes :...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Correspondances avec les communes et les syndicats de communes.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1722 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Correspondances avec les communes et les syndicats...
  11. Résultat n°11

    Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques, documentation, listes des établissements (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1414 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques,...
  12. Résultat n°12

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
  15. Résultat n°15

    Dossiers de stage, dossiers individuels des stagiaires, conventions de formation.

    Date

    1986-1987

    Cote

    911 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Dossiers de stage, dossiers individuels des stagiaires,...
  16. Résultat n°16

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  17. Résultat n°17

    Registres d'appel journalier.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1624 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Vadonville.
    • Registres d'appel journalier.
  18. Résultat n°18

    Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1629 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Ligny-en-Barrois (Robert Aubry).
    • Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.
  19. Résultat n°19

    Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.

    Date

    1971-1982

    Cote

    1663 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée Margueritte de Verdun.
    • Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.
  20. Résultat n°20

    Formation professionnelle, contrats emploi-formation.

    Date

    1982

    Cote

    699 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle, contrats emploi-formation.