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1 T - Enseignement général.

1 T (Cote)

1800-1970

Etat des fonds

Commissions départementales et commissions locales de reconstruction : procès-verbaux.

71 W (Cote)

1948-1955

procès-verbal

Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés, instructions, mandatements des allocations, recours. Hôpitaux et hospices, fixation du prix de journée (1960). Bureaux d'aide sociale, réorganisation. Transport des malades mentaux. Aide médicale hospitalière : frais de séjour, rééducation (1960-1962).

168 W (Cote)

1955-1961

dossier individuel, circulaire

Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978). Taxe d'apprentissage : déclarations des recettes, listes des bénéficiaires potentiels (1962-1975).

400 W (Cote)

1948-1978

Bar-le-Duc (Meuse)

rapport, budget

Écoles et collèges, construction, extension, rénovation : arrêtés préfectoraux, avant-projets, devis, correspondance.

444 W (Cote)

1952-1980

MEUSE [DEPARTEMENT]

pièce comptable, avant-projet, arrêté préfectoral

Remembrement rural. Contentieux.

508 W (Cote)

1971-1978

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

694 W (Cote)

1959-1985

Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)

inventaire, pièce comptable, statistique, rapport

Formation professionnelle, contrats emploi-formation : convention de formation.

698 W (Cote)

1980-1981

dossier individuel, convention de formation

Formation professionnelle, contrats emploi-formation.

699 W (Cote)

1982

dossier individuel, convention de formation

Formation professionnelle, stages pratiques en entreprise, pacte 3 : conventions de formation

700 W (Cote)

1980-1981

dossier individuel, convention de formation

Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement (1940-1969). Ecole primaire de filles : pièces comptables (1940-1956) ; Conseil des maîtresses : procès-verbaux des séances (1940-1948) ; locaux scolaires, inspection (1943). Ecole maternelle : registres d'appel journalier (1941-1980), liste annuelle d'inscription (1941-1953) ; préparation des leçons et devoirs : journal de classe, modèle-type du Syndicat National des Instituteurs (1941-1942), brochure "les méfaits du tabac", de A.Tchekhov, dessins d'élèves. Enseignement secondaire : livrets scolaires (1948). Instituteurs, classement : tableaux (1955).

773 W (Cote)

1940-1980

VAUCOULEURS

ETAT NOMINATIF, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal de réunion, répertoire

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

890 W (Cote)

1940-1980

BAR-LE-DUC

dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN

Dossiers de stage, dossiers individuels des stagiaires, conventions de formation.

911 W (Cote)

1986-1987

convention de formation, dossier individuel

Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

914 W (Cote)

1973-1989

documentation, statistique

Réglement de l'internat, notes sur les dortoirs et le foyer, conseils pour les maîtres d'internat et de demi-pension - sonneries, téléphone, horaires, congés, travail de bureau, fêtes.

961 W (Cote)

1964-1966

Verdun (Meuse)

liste nominative, règlement

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

1109 W (Cote)

1939-1949

dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

Élèves : registres matricule (1940-1942), registres d'appel journalier (1940-1950), listes annuelles d'inscription (1940-1950).

1131 W (Cote)

1940-1950

BAR-LE-DUC

liste nominative, registre, registre matricule

Éducation nationale : notes de service (1962-1974), notes ministérielles (1972-1974). Collèges d'enseignement général : emplois du temps (1971-1974), circulaires (1969-1972). Enseignants, stages de mathématiques modernes (1970-1973), stages sportifs (natation, rythmique) (1971). Brevet sportif scolaire (1970-1973). Classes de neige (1963-1971). Personnel : promotions, mouvements, rentrées (1966-1974). Rentrées scolaires (1968-1971) : comptes rendus, statistiques (1970-1974). Collèges Buvignier, M. Barrès : dossiers (1967-1971). Fresnes-en-Woëvre, collège : dossiers (1967-1971). École normale (1970-1972). Élèves âgés de 14 ans, scolarité prolongée (1968-1969). Cycle pratique et transition (1962-1970). Entrée en classe de 6ème (1970-1974). Certificat d'études primaires (CEP) pour adultes et militaires. Diplôme de fin d'études obligatoires (DFEO), organisation (1971-1972). Oeuvres scolaires. Fédération Meusienne des Oeuvres Laïques (s.d.).

1142 W (Cote)

1962-1976

Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse)

dossier de candidature, copie d'examen, circulaire, note

Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978), chronos (1968-1978). Rentrées scolaires : emplois du temps (1965-1979), rapports annuels (1963-1970). Bourses d'étude (1968-1976). Enseignants : arrêtés de nomination (1963-1979). Coopérative scolaire : pièces comptables (1965-1973). Pédagogie, expositions didactiques (1965-1966).

1377 W (Cote)

1963-1979

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

rapport, note, pièce comptable, chrono, texte officiel

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

1395 W (Cote)

1940-1982

Montmédy (Meuse)

pièce comptable, rapport, statistique, compte financier