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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).
Cote
936 W (Cote)
 Date
1968-1986
 Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
2

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).
Cote
1387 W (Cote)
 Date
1972-1989
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
3

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).
Cote
1274 W (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, circulaire, correspondance, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...
4

Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).
Cote
1193 W (Cote)
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document
chrono, copie d'examen, sujet d'examen, rapport, correspondance, circulaire, procès-verbal d'élection

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Service de tutelle des établissements.
  • Personnel, affaires générales, affaires financières...
5

Commission réduite et commission plénière de suspension du permis de conduire : ordres du jour et convocations aux membres, procès-verbaux de séances, statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles.
Cote
653 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Commission réduite et commission plénière de suspension...
6

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).
Cote
1583 W (Cote)
 Date
1947-1988
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
7

Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).
Cote
493 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique...
8

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).
Cote
283 W (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Administration départementale, gestion budgétaire,...
9

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).
Cote
1625 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
10

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
Cote
1203 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
 Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
11

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.
Cote
1766 W (Cote)
 Date
1946-1992
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Conservation des Antiquités et objets d'art.
  • Factures, frais de déplacement, subventions, programmes...
12

Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).
Cote
136 W (Cote)
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, note, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),...
13

Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).
Cote
200 W (Cote)
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
14

Comité interprofessionnel du logement, logements pour assistantes sociales : voeux du Conseil Général (1951-1962). Société d'Equipement du Bassin Lorrain, conseil d'administration, assemblée générale : procès-verbaux de réunions (1956-1962).
Cote
206 W 45-46 (Cote)
 Date
1951-1962
 Lieu
LORRAINE
 Type de document
correspondance, motion, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Comité interprofessionnel du logement, logements pour...
15

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
16

Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse [CAPEM], constitution de groupes d'action locale (s.d.) ; assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1976-1979) ; conseils d'administration : procès-verbaux de réunions (1977-1982), membres du bureau : statuts (s.d.) ; gestion comptable : budgets (1972-1980). Société d'Equipement du Bassin Lorrain [SEBL] : procès-verbaux de réunions (1977-1981). Association pour l'Expansion Industrielle de la Lorraine [APEILOR] : procès-verbaux de réunions, budgets (1973-1980). Expomeuse : rapports (1971, 1973-1975). Commission Interdépartementale des Conseils Généraux de la Lorraine : procès-verbaux de réunions (1975-1978). Comité National pour l'Aménagement du Territoire Français (CONATEF), Lorraine : brochure n° spécial. Image de marque du département, enquête (1972). Situation économique, enquête de la Société Internationale des Conseillers de synthèse (1969). Participation financière : procès-verbaux de réunions (1973). Entreprises meusiennes, visites (s.d.). Service Action Economique : chronos (1979-1981). Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine (OREAM) Lorraine : bulletins de documentation (1978-1982). Groupement Patronal Meusien (GPM) : brochures (1978-1981). Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : brochures (1975-1980).
Cote
346 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
LORRAINE, MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
chrono, documentation, étude, rapport, budget, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
17

Procès-verbaux de la commission de réforme.
Cote
1860 W (Cote)
 Date
1974-1989
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, FAINS-VEEL, BAR-LE-DUC, ISLETTES (LES), SAINT-MIHIEL, VERDUN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Procès-verbaux de la commission de réforme.