Résultats de la recherche

Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.

2058 W (Cote)

1999

BAR-LE-DUC, VAUCOULEURS, STENAY, VARENNES-EN-ARGONNE, SPINCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), RECOURT-LE-CREUX, PIERREFITTE-SUR-AIRE, NAIVES-EN-BLOIS, MONTHAIRONS (LES), MELIGNY-LE-GRAND, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, BRAS-SUR-MEUSE, BRAQUIS, BOINVILLE-EN-WOEVRE

questionnaire d'enquête, instruction

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

1930 W (Cote)

1984-1993

TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE

marché public, compte rendu, rapport, correspondance

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.

1865 W (Cote)

1982-1993

Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal, rapport

Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.

1792 W (Cote)

1989-1992

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Production agricole, lait, élevage : documentation (1985-1992). Rage, plans de lutte : états mensuels des résultats, cartes descriptives (1971-1983).

1604 W (Cote)

1971-1992

statistique, documentation

Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.

1403 W (Cote)

1981-1988

Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)

étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 (Cote)

1971-1987

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]

arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

918 W 1-2 (Cote)

1984-1987

MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE

note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

968 W (Cote)

1985-1987

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).

955 W (Cote)

1945-1984

SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN

procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.

1998 W (Cote)

1932-1984

règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

1480 W (Cote)

1868-1980

Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)

délibération, pièce comptable, correspondance

Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.

1947 W (Cote)

1958-1980

avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance

Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, Haironville, Beney-en-Woëvre.

659 W (Cote)

1979

Beney-en-Woëvre (Meuse), Haironville (Meuse), Dommary-BAroncourt (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Olizy-sur-Chiers (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Les Hauts-de-Chée (Meuse), Ippécourt (Meuse), Érize-Saint-Dizier (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

1696 W (Cote)

1961-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

879 W (Cote)

1964-1976

avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

139 W (Cote)

1940-1975

Lorraine (France ; région), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse)

ACTE ADMINISTRATIF, étude, marché public, chrono