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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).
Cote
654 W (Cote)
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel, permis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...
2

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.
Cote
535 W (Cote)
 Date
1977-1984
 Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
3

Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).
Cote
683 W (Cote)
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
4

Chasse : demandes de permis.
Cote
1069 W (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu
VAVINCOURT, SEIGNEULLES, RUMONT, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, HAUTS-DE-CHEE (LES), GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, CHARDOGNE, BEHONNE, VILISLE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, REMBERCOURT-SOMMAISNE, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LAHEYCOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, WALY, TROIS-DOMAINES (LES), SEUIL D'ARGONNE, NUBECOURT, LAVOYE, IPPECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BRIZEAUX, BEAUSITE, BEAULIEU-EN-ARGONNE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, VASSINCOURT, VAL D'ORNAIN, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, MOGNEVILLE, LAIMONT, COUVONGES, CONTRISSON, BRABANT-LES-VILLERS, BEUREY-SUR-SAULX, ANDERNAY, VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, CULEY, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, TREMONT-SUR-SAULX, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, ROBERT-ESPAGNE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC, FAINS-VEEL, COMBLES-EN-BARROIS, VILLE-SUR-SAULX, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, SAUDRUPT, RUPT-AUX-NONAINS, LISLE-EN-RIGAULT, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, HAIRONVILLE, COUSANCES-LES-FORGES, BRILLON-EN-BARROIS, BAZINCOURT-SUR-SAULX, ANCERVILLE, AULNOIS-EN-PERTHOIS
 Type de document
chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse : demandes de permis.
5

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
Cote
259 W (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
6

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
7

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
Cote
218 W (Cote)
 Date
1943-1965
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
8

Police.
Cote
4 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.