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Résultats de la recherche

1

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

2

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

3

Registres de main courante.

Date

1927-1989

Cote

1955 W (Cote)

4

Ministère de l'Intérieur, de la Justice, Archives départementales : dossier informatique (1985-1986), bulletins de salaire (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

837 W 1-7 (Cote)

5

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

Date

1958-1984

Cote

559 W (Cote)

6

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

Date

1970-1984

Cote

731 W (Cote)

7

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

8

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

9

Registres de main-courante.

Date

1944-1969

Cote

228 W (Cote)

10

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

11

Police.

Date

1800-1940

Cote

4 M (Cote)

12

Prostitution, renseignements pris le 3 mai 1918 chez le commissaire de Police, concernant la "Maison Nys", au 9, rue de Polval à Bar-le-Duc : notes manuscrites. - Prostitution

Date

1918-1918

Cote

1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)

13

"Une nuit à Bar-le-Duc, l'illustre ville du train de 8 h. 47" : article de presse sur la prostitution. - Prostitution

Date

1918-1918

Cote

1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)

14

- Circulaires sur l'achat des alambics par l'Etat (1917) - Copie du télégramme de Thiers sur la situation à Paris en avril 1871 - Circulaires diverses

Date

1871-1917

Cote

1 J 151 (Cote), 1 J 888 (Ancienne cote)

15

Lettre de M. Plumereau et reproduction de photos et de 2 lettres concernant la remise de légion d'honneur à Jean-Paul Proust en 1917.

Date

1917

Cote

206 J 160 (Cote)

16

Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc

Date

1855-1905

Cote

1 J 515 (Cote)

17

Cimetière communal et inhumations, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie. - Cimetière de Naix

Date

1887-1887

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

18

Débits de boissons, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie de Naix - Débits de boissons

Date

1887-1887

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

19

Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse

Date

1885-1885

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

20

Vente des chandelles et des bougies, règlementation : arrêté communal - Réglementation des ventes

Date

1855-1855

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)