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Résultats de la recherche

1

Statistique par communes du canton de Triaucourt et Vaubécourt - Histoire de Triaucourt/Histoire de vaubecourt

Date

1839-1843

Cote

1 J 72 (Cote), 1 J 506/9 (Ancienne cote)

2

Deux pièces concernant Me Chenin, notaire à Clermont-en-Argonne : mémoire et attestation des habitants (1789). - Me Chenin, notaire à Clermont-en-Argonne

Date

1769-1789

Cote

1 J 91 (Cote), 1 J 601 (Ancienne cote)

3

Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements, Ventes et procès par Aubers d'Orne, Jean de Brabant, Jehans de Forge, Antoine Person, Louis Hannequin, Jean-Jacques Reynaud et Robert de la Hausse à Brabant, Montzéville, Samogneux , Gercourt, Brieulles et Consenvoye (1268-1786) - Catalogue de la bibliothèque des livres de médecine du Docteur Granier et de M. Gibrat (mil XIXe) - Titres divers

Date

1268-1850

Cote

1 J 126 (Cote), 1 J 250 (Ancienne cote)

4

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

Date

1575-1839

Cote

1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)

5

Evacuation lors de la première guerre mondiale : liste des évacués précisant les lieux où ils résident. - Evacuation en 1914

Date

1914-1914

Cote

1 J 289 (Cote), 1 J 3611 (Ancienne cote)

6

Extraits d'actes de naissance : 1) Commune de Dompcevrin : extrait d'acte de naissance de Charles-Georges Laurent (26 octobre 1901) 2) Commune d'Erize-la-Grande : extrait d'acte de naissance de Albert-René Blaise (5 janvier 1905). - Laurent Charles/Blaise Albert

Date

1901-1905

Cote

1 J 330 (Cote), 1 J 3665 (Ancienne cote)

7

Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

Date

1837-1837

Cote

1 J 432 (Cote)

8

Monographie historique des carrières, fours à chaux et cité de Sorcy-saint-Martin de 1845 à 2009, ,par François Dosé. Voir aussi les interviews réalisées à l'occasion de ce livre, cotées 59 J. - Histoire des fours à chaux

Date

2009-2009

Cote

1 J 605 (Cote)

9

Souvenirs de Auguste gabriel Brichard, né aux Souhesmes le 30 avril 1892 : dactylogramme d'un cahier écrit en 1963 et intitulé "Je me souviens de ?". Ce récit parle principalement de la période avant la Première Guerre mondiale. 115 pages. - Brichard Auguste

Date

1963-1963

Cote

1 J 650 (Cote)

10

Population. Affaires économiques. Statistiques.

Date

1800-1940

Cote

6 M (Cote)

11

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

Date

1970-1971

Cote

1 W (Cote)

12

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

13

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

1980-1981

Cote

83 W (Cote)

14

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

15

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

Date

1961-1966

Cote

224 W (Cote)

16

Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

Date

1963-1968

Cote

232 W (Cote)

17

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

Date

1967-1969

Cote

236 W (Cote)

18

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

Date

1965-1970

Cote

241 W (Cote)

19

Algériens, rapatriement : dossiers.

Date

sans date

Cote

243 W (Cote)

20

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

Date

1966-1974

Cote

258 W (Cote)

21

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

Date

1980-1981

Cote

348 W (Cote)

22

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

Date

1964-1982

Cote

491 W (Cote)

23

Naturalisation : dossiers.

Date

1984

Cote

757 W (Cote)

24

Naturalisation : dossiers.

Date

1985

Cote

758 W (Cote)

25

Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

Date

1970-1980

Cote

827 W (Cote)

26

Naturalisation : dossiers déclassés.

Date

1966-1976

Cote

865 W (Cote)

27

Naturalisation : dossiers.

Date

1986-1987

Cote

895 W (Cote)

28

Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

Date

1964-1978

Cote

1064 W (Cote)

29

Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).

Date

1968-1976

Cote

1079 W (Cote)

30

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1280 W (Cote)

31

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1281 W (Cote)

32

Étrangers : cartes de séjour.

Date

sans date

Cote

1282 W (Cote)

33

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

34

Naturalisations : décrets, dossiers.

Date

1987-1988

Cote

1371 W (Cote)

35

Naturalisations : dossiers.

Date

1989

Cote

1430 W (Cote)

36

Étrangers, naturalisations : dossiers.

Date

1990-1991

Cote

1500 W (Cote)

37

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1971-1990

Cote

1787 W (Cote)

38

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

Date

1940-1954

Cote

2023 W (Cote)

39

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)

40

Recensement de la population : questionnaires des communes de l'échantillon géographique permanent.

Date

2006-2007

Cote

2176 W (Cote)

41

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

Date

1943-2005

Cote

2183 W (Cote)

42

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

43

Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)

44

Dossiers d'étrangers.

Date

2000-2003

Cote

2200 W (Cote)

45

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)

46

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

47

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

48

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

49

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

50

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

51

Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

Date

1980

Cote

1266 W (Cote)