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1

Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements, Ventes et procès par Aubers d'Orne, Jean de Brabant, Jehans de Forge, Antoine Person, Louis Hannequin, Jean-Jacques Reynaud et Robert de la Hausse à Brabant, Montzéville, Samogneux , Gercourt, Brieulles et Consenvoye (1268-1786) - Catalogue de la bibliothèque des livres de médecine du Docteur Granier et de M. Gibrat (mil XIXe) - Titres divers

Date

1268-1850

Cote

1 J 126 (Cote), 1 J 250 (Ancienne cote)

2

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

Date

1575-1839

Cote

1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)

3

Deux pièces concernant Me Chenin, notaire à Clermont-en-Argonne : mémoire et attestation des habitants (1789). - Me Chenin, notaire à Clermont-en-Argonne

Date

1769-1789

Cote

1 J 91 (Cote), 1 J 601 (Ancienne cote)

4

Population. Affaires économiques. Statistiques.

Date

1800-1940

Cote

6 M (Cote)

5

Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

Date

1837-1837

Cote

1 J 432 (Cote)

6

Statistique par communes du canton de Triaucourt et Vaubécourt - Histoire de Triaucourt/Histoire de vaubecourt

Date

1839-1843

Cote

1 J 72 (Cote), 1 J 506/9 (Ancienne cote)

7

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

8

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

9

Extraits d'actes de naissance : 1) Commune de Dompcevrin : extrait d'acte de naissance de Charles-Georges Laurent (26 octobre 1901) 2) Commune d'Erize-la-Grande : extrait d'acte de naissance de Albert-René Blaise (5 janvier 1905). - Laurent Charles/Blaise Albert

Date

1901-1905

Cote

1 J 330 (Cote), 1 J 3665 (Ancienne cote)

10

Evacuation lors de la première guerre mondiale : liste des évacués précisant les lieux où ils résident. - Evacuation en 1914

Date

1914-1914

Cote

1 J 289 (Cote), 1 J 3611 (Ancienne cote)

11

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

12

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)

13

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

14

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

15

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

Date

1940-1954

Cote

2023 W (Cote)

16

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

17

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

Date

1943-2005

Cote

2183 W (Cote)

18

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

19

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

20

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

Date

1961-1966

Cote

224 W (Cote)