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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
2

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1526 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
3

Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
Cote
H dépôt 10 (Cote)
 Date
1810-1998
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

  • Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
4

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1527 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
5

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.
Cote
686 W (Cote)
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Services généraux.
  • Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité...
6

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1524 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
7

Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.
Cote
2284 W (Cote)
 Date
1955-2006
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Département de la Meuse, diection de l'enfance et de...
8

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.
Cote
356 W 71-74 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu - Type de document
rapport, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
9

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).
Cote
382 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
10

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).
Cote
1370 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, NOTIFICATION DE DECISION, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, rapport, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
  • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
11

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)
Cote
1562 W (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document
convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
12

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1525 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
13

Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.
Cote
1 J 740 (Cote)
 Date
1947-1969
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.
14

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).
Cote
1191 W (Cote)
 Date
1970-1974c.
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de...
15

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.
Cote
X (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état...
16

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Cote
1394 W (Cote)
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
17

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
18

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.
Cote
2168 W (Cote)
 Date
1907-1985
 Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...
19

Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.
Cote
238 X 1-7 (Cote)
 Date
1911-1946
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes,...
20

Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T
Cote
1364 W (Cote)
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Cousances-les-Forges.
  • Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique,...