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Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

2

Volume 77.

Date

26 juillet 1923-15 juin 1934

Cote

4 Q 4/1968 (Cote)

3

Volume 76.

Date

3 février 1915-26 octobre 1921

Cote

4 Q 4/1967 (Cote)

4

Volume 75.

Date

23 juillet 1913-2 février 1915

Cote

4 Q 4/1966 (Cote)

5

Volume 74.

Date

24 avril 1912-23 juillet 1913

Cote

4 Q 4/1965 (Cote)

6

Volume 73.

Date

14 avril 1911-24 avril 1912

Cote

4 Q 4/1964 (Cote)

7

Volume 72.

Date

11 mars 1909-11 avril 1911

Cote

4 Q 4/1963 (Cote)

8

Volume 71.

Date

26 octobre 1906-10 mars 1909

Cote

4 Q 4/1962 (Cote)

9

Volume 70.

Date

12 août 1905-26 octobre 1906

Cote

4 Q 4/1961 (Cote)

10

Volume 69.

Date

11 avril 1904-8 août 1905

Cote

4 Q 4/1960 (Cote)

11

Volume 710.

Date

30 décembre 1955-3 février 1956

Cote

4 Q 4/1959 (Cote)

12

Volume 709.

Date

30 décembre 1955-30 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1958 (Cote)

13

Volume 708.

Date

27 décembre 1955-30 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1957 (Cote)

14

Volume 707.

Date

23 décembre 1955-27 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1956 (Cote)

15

Volume 706.

Date

19 décembre 1955-22 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1955 (Cote)

16

Volume 705.

Date

12 décembre 1955-19 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1954 (Cote)

17

Volume 704.

Date

7 décembre 1955-12 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1953 (Cote)

18

Volume 703.

Date

26 novembre 1955-5 décembre 1955

Cote

4 Q 4/1952 (Cote)

19

Volume 702.

Date

23 novembre 1955-26 novembre 1955

Cote

4 Q 4/1951 (Cote)

20

Volume 701.

Date

10 novembre 1955-23 novembre 1955

Cote

4 Q 4/1950 (Cote)