Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  2. Résultat n°2

    Volume 77.

    Date

    26 juillet 1923-15 juin 1934

    Cote

    4 Q 4/1968 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 77.
  3. Résultat n°3

    Volume 76.

    Date

    3 février 1915-26 octobre 1921

    Cote

    4 Q 4/1967 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 76.
  4. Résultat n°4

    Volume 75.

    Date

    23 juillet 1913-2 février 1915

    Cote

    4 Q 4/1966 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 75.
  5. Résultat n°5

    Volume 74.

    Date

    24 avril 1912-23 juillet 1913

    Cote

    4 Q 4/1965 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 74.
  6. Résultat n°6

    Volume 73.

    Date

    14 avril 1911-24 avril 1912

    Cote

    4 Q 4/1964 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 73.
  7. Résultat n°7

    Volume 72.

    Date

    11 mars 1909-11 avril 1911

    Cote

    4 Q 4/1963 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 72.
  8. Résultat n°8

    Volume 71.

    Date

    26 octobre 1906-10 mars 1909

    Cote

    4 Q 4/1962 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 71.
  9. Résultat n°9

    Volume 70.

    Date

    12 août 1905-26 octobre 1906

    Cote

    4 Q 4/1961 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 70.
  10. Résultat n°10

    Volume 69.

    Date

    11 avril 1904-8 août 1905

    Cote

    4 Q 4/1960 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 69.
  11. Résultat n°11

    Volume 710.

    Date

    30 décembre 1955-3 février 1956

    Cote

    4 Q 4/1959 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 710.
  12. Résultat n°12

    Volume 709.

    Date

    30 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1958 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 709.
  13. Résultat n°13

    Volume 708.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1957 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 708.
  14. Résultat n°14

    Volume 707.

    Date

    23 décembre 1955-27 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1956 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 707.
  15. Résultat n°15

    Volume 706.

    Date

    19 décembre 1955-22 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1955 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 706.
  16. Résultat n°16

    Volume 705.

    Date

    12 décembre 1955-19 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1954 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 705.
  17. Résultat n°17

    Volume 704.

    Date

    7 décembre 1955-12 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1953 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 704.
  18. Résultat n°18

    Volume 703.

    Date

    26 novembre 1955-5 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1952 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 703.
  19. Résultat n°19

    Volume 702.

    Date

    23 novembre 1955-26 novembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1951 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 702.
  20. Résultat n°20

    Volume 701.

    Date

    10 novembre 1955-23 novembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1950 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...
    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 701.