Fixation des contingents communaux pour le traitement des enseignants : état définitif (1885, 1887, 1888).
Date
1885-1888
Cote
1 T 385 (Cote)
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Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Personnel.
- Traitements des instituteurs.
- Fixation des contingents communaux pour le traitement...