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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.
Cote
2148 W (Cote)
 Date
1898-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, FICHE DE TRAITEMENT, REGISTRE TRAITEMENTS

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs,...
2

Bulletins de paie des agents du Conseil général.
Cote
2147 W (Cote)
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Bulletins de paie des agents du Conseil général.
3

Travaux d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération des stagiaires
Cote
1869 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération...
4

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
Cote
1808 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
5

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.
Cote
1472 W (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique,...
6

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
7

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.
Cote
1081 W (Cote)
 Date
1962-1969
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Rémunération du personnel administratif des collectivités...
8

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.
Cote
1045 W (Cote)
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document
correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs : pièces comptables, correspondance,...
9

Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens, dentistes, infimières, kinésithérapeute, bottiers-pharmaciens : dossiers d'indemnisation.
Cote
981 W (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens,...
10

Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.
Cote
889 W (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
notice individuelle, ETAT DE SALAIRES, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : cotisations sociales, état de dépenses...
11

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.
Cote
790 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.
12

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).
Cote
744 W (Cote)
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Service de l'incendie : états des traitements (1968)....
13

Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.
Cote
404 W (Cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
pièce comptable, état de section

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins...
14

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).
Cote
382 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
15

Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant plus en fonction, radiations, retraite, décès : dossiers de carrière (1982), bulletins de salaire (1974-1979). Services extérieurs Travail, Santé : dossiers individuels "informatique" (1977-1979).
Cote
366 W (Cote)
 Date
1913-1983
 Lieu - Type de document
dossier de candidature, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant...
16

Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du Travail, de la Justice, des Archives, de l'Éducation Nationale : fiches de traitements du personnel.
Cote
332 W (Cote)
 Date
1954-1973
 Lieu - Type de document
FICHE DE TRAITEMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du...
17

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
18

Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.
Cote
94 W (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour...
19

Gratifications aux instituteurs animant les cours d'adultes.
Cote
1 T 845 (Cote)
 Date
1926-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Personnel.
  • Gratifications aux instituteurs animant les cours d'adultes.
20

Collège communal de Saint-Mihiel, registre de paie.
Cote
1 T 837 (Cote)
 Date
1887-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Personnel.
  • Traitement des personnels.
  • Registres de paie.
  • Personnel suppléant et divers.
  • Collège communal de Saint-Mihiel, registre de paie.