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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).
Cote
165 W (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures...
2

Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.
Cote
270 W (Cote)
 Date
1933-1957
 Lieu
VERDUN, VOID, VIGNOT, BELLERAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux...
3

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
Cote
1634 W (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Constructions scolaires, financement aux communes par...
4

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Cote
2169 W (Cote)
 Date
1981-2012
 Lieu - Type de document
ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
5

Marchés de travaux
Cote
2480 W (Cote)
 Date
1971-2007
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Marchés de travaux
6

Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.
Cote
S (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : Série S - Travaux publics et transports : état des...
7

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.
Cote
1930 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu
TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE
 Type de document
marché public, compte rendu, rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...
8

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.
Cote
517 W (Cote)
 Date
1909-1982
 Lieu - Type de document
marché public, statistique, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
9

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).
Cote
135 W (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
10

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.
Cote
159 W (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Voirie départementale. Subventions départementales....