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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Étrangers : cartes de séjour.
Cote
1282 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
titre de séjour, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : cartes de séjour.
2

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.
Cote
1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles,...
3

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.
Cote
1 W (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...
4

Dossiers d'aide sociale (sans date). Étrangers, familles rejoignantes : fiches d'instance, cartes de séjour, certificats de logements, dossiers (1968-1969). Allocation vieillesse, fonds national de solidarité : état, correspondance, statistiques (1969-1970). Commissions : procès-verbaux (1969).
Cote
178 W (Cote)
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (sans date). Étrangers, familles...
5

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
6

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.
Cote
179 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu
Verdun (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, certificat, titre de séjour, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
7

Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.
Cote
827 W (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document
correspondance, titre de séjour

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.