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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.
Cote
2005 W (Cote)
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document
pièce comptable, bilan comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement (participation...
2

Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978). Taxe d'apprentissage : déclarations des recettes, listes des bénéficiaires potentiels (1962-1975).
Cote
400 W (Cote)
 Date
1948-1978
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
rapport, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
  • Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978)....
3

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.
Cote
1033 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
4

Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).
Cote
726 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année...