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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
2

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.
Cote
303 W 1-3 (Cote)
 Date
1966-1973
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
documentation, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
3

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1761 W (Cote)
 Date
1968-1992
 Lieu - Type de document
compte de gestion, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
4

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
5

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale
Cote
1653 W 1-12 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
6

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
7

Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)
Cote
355 W 67-70 (Cote)
 Date
1952-1974
 Lieu - Type de document
statistique, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
8

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.
Cote
1033 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
9

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
Cote
926 W 148-151 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
10

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.
Cote
1801 W (Cote)
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
11

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.
Cote
908 W 37-52 (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...
12

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
Cote
1839 W 1-25 (Cote)
 Date
1985-1985
 Lieu
VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-VEEL, ANCERVILLE [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, SAINT-MIHIEL, BAR-LE-DUC
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.