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1
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Cote 1445 W (Cote)
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Date 1982-1988
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER DE BOURSE
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de...
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2
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Cote 1722 W (Cote)
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Date 1981-1989
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Lieu
- |
Type de document
chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Correspondances avec les communes et les syndicats...
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3
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Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).
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Cote 694 W (Cote)
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Date 1959-1985
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Lieu
Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)
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Type de document
inventaire, pièce comptable, statistique, rapport
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Inspection académique de la Meuse.
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Organisation et statistiques.
- Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
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VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
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Cote 728 W 1-8 (Cote)
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Date 1980-1985
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Lieu
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Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Administration générale.
- VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
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5
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Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).
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Cote 1137 W (Cote)
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Date 1962-1973
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Lieu
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Type de document
note, contrat, correspondance, documentation, pièce comptable
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Affaires scolaires.
- Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
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Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).
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Cote 788 W (Cote)
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Date 1975-1986
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Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
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Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Constructions scolaires, investissements scolaires,...
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7
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Cote 1940 W (Cote)
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Date 1949-1982
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Lieu
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Type de document
rapport, statistique, circulaire, étude
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'Équipement.
- Organisation générale de la mise en place des transports...
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Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.
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Cote 1403 W (Cote)
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Date 1981-1988
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Lieu
Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)
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Type de document
étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...
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Cote 1026 W 1-28 (Cote)
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Date 1972-1979
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Lieu
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Type de document
pièce comptable, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Administration générale.
- Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations...
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Cote 1133 W (Cote)
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Date 1968-1973
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Lieu
TROYON, LACROIX-SUR-MEUSE, SIVRY-SUR-MEUSE
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Type de document
pièce comptable, statistique, contrat
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Affaires scolaires.
- Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques,...
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11
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Cote 1744 W (Cote)
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Date 1986-1991
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Lieu
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Type de document
budget, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux...
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