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Cote 1 J 515 (Cote)
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Date 1855-1905
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Lieu
bar-le-duc
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Type de document
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Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc...
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2
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Cote 8 M (Cote)
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Date 1800-1940
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...
- Commerce et tourisme.
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Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).
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Cote 1566 W (Cote)
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Date 1965-1982
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Lieu
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Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
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Cote 1696 W (Cote)
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Date 1961-1978
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Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural et travaux connexes : programme...
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5
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Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).
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Cote 1581 W (Cote)
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Date 1943-1988
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Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
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Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction des services vétérinaires.
- Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
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Cote 1605 W (Cote)
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Date 1969-1987
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Lieu
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Type de document
pièce comptable, livre comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction des services vétérinaires.
- Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de...
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Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).
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Cote 1699 W (Cote)
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Date 1951-1992
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Lieu
STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
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Type de document
cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Action économique, développement.
- Fonds d'intervention économique départemental (FIED)...
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