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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mairie et écoles (1833-1913). Église, presbytère et cimetière (an XI-1928). Adduction d'eau (1930-1932). Divers (an XI-1927).

    Date

    An XI-1932

    Cote

    2 O 455 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Èvres.
    • Mairie et écoles (1833-1913). Église, presbytère et...
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers communaux.

    Date

    1974

    Cote

    1115 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers communaux.
  3. Résultat n°3

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1866-1907). Personnel (1816-1946). Finances (1823-1945). Biens (an XIII-1947). Vaine pâture (1821-1890).

    Date

    An XIII-1947

    Cote

    2 O 454 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Èvres.
    • Arrêtés et règlements (1866-1907). Personnel (1816-1946)....