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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1898 W (Cote)
Date
1966-1981
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
Résultat n°2
Cote
2130 W (Cote)
Date
1968-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
Résultat n°3
Cote
1911 W (Cote)
Date
1906-1992
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
Résultat n°4
Cote
2130 W 1-557 (Cote)
Date
1968-2003
Lieu - Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...