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Résultat n°1

Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934). Réfection d'une partie de canalisation d'eau potable et raccordement aux deux bacs abreuvoirs : marché de gré à gré (1934).

Date

1934

Cote

EDEPOT 469/31 (Cote)

Résultat n°2

Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de départs ; certificat d'immatriculation et cartes d'identité, demandes ; enregistrement des changements de résidence : registres, listes nominatives, carnet à souche.

Date

1926-1970

Cote

EDEPOT 469/26 (Cote)

Résultat n°3

Budgets primitifs et comptes administratifs.

Date

1970-1971

Cote

EDEPOT 469/30 (Cote)

Résultat n°4

Elections au Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, arrêté, extrait des délibérations.

Date

1966

Cote

EDEPOT 469/16 (Cote)

Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Entre le 26 février 1938 et le 26 janvier 1957

Cote

EDEPOT 469/2 (Cote)

Résultat n°6

Naturalisations, instructions des demandes : correspondance, déclarations de changement de résidence, certificats, contrats d'embauche, extraits d'actes d'état civil.

Date

1925-1968

Cote

EDEPOT 469/12 (Cote)

Résultat n°7

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

EDEPOT 469/10 (Cote)

Résultat n°8

Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête ; subventions ; acquisition du terrain sur lequel est édifié le château d'eau ; rattachement au syndicat intercommunal d'eau potable de Piennes ; réparations de canalisations : devis, correspondance, factures, extraits des délibérations, arrêtés.

Date

1936-1966

Cote

EDEPOT 469/41 (Cote)

Résultat n°9
AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

1 media

AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)

Résultat n°10

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

Date

1951-1968

Cote

1692 W (Cote)

Résultat n°11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 79 (Cote)

Résultat n°12

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 469/5 (Cote)

Résultat n°13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 66 (Cote)

Résultat n°14
AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

1 media

AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Entre le 30 août 1919 et le 06 février 1938

Cote

EDEPOT 469/1 (Cote)

Résultat n°16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 71 (Cote)

Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 63 (Cote)

Résultat n°18

Monument aux Morts : plan d'élévation.

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT 469/35 (Cote)

Résultat n°19

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEPOT 469/7 (Cote)

Résultat n°20

Voirie, alignement ; reclassement, conservation et surveillance des voies communales, état des surfaces à incorporer à la voie publique et montant à payer à chaque riverain ; convention de servitude ; éclairage électrique ; entretien et réparations de chaussées : tableaux, correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, rapport, plans d'alignement, marché de gré à gré, relevés des canalisations, plan. Enlèvement des dépôts d'ordures : devis, correspondance (1965).

Date

1925-1971

Cote

EDEPOT 469/39 (Cote)