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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

Date

1684-1684

Cote

1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de bois ; comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1685-1790

Cote

10 J 10 (Cote), 1 J 18.9-10 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

Date

1575-1839

Cote

1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Syndicat des Marchands de bois de la Meuse : statuts - Syndicat des Marchands de bois de la Meuse

Date

1905-1905

Cote

1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Département de la Meuse, vente de bois appartenant à la Caisse d'amortissement [loi du 25 mars 1817], adjudication définitive pour le 25 juillet 1822 à Bar-le-Duc : affiche (très mauvais état, incomplète). - Caisse d'amortissement de la Meuse

Date

1822-1822

Cote

1 J 348 (Cote), 1 J 3683 (Ancienne cote)

Résultat n°6

- Inventaire des meubles et effets de Jean Odot, prêtre, chanoine et prévôt de Void, se trouvant au château de Void (1682) - Société des bois communaux de Buzy : registre des procès-verbaux (1774-1777) - Saint-Mihiel, inventaire des immeubles laissé par feu Philippe (?) Hallot et Margueritte Pattese (?) sa femme (1642) - Pagny-sur-Meuse, procès entre les amodiateurs (bailleurs de terres) : procès-verbaux (1689). - Histoire de Void

Date

1642-1777

Cote

1 J 260 (Cote), 1 J 3510 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Gruerie de Stainville : juridiction, bois, arpentages. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1618-An VIII

Cote

10 J 9 (Cote), 1 J 18.9-10 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Famille de Colliquet. Bois de Longchamps-sur-Aire confisqués : extrait du registre des arrêtés de l'administration du département de la Meuse [17 frimaire an IV, 8 décembre 1795]. - Famille de Colliquet

Date

1795-1795

Cote

1 J 373 (Cote), 1 J 3707 (Ancienne cote)