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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coopérative de reconstruction : journal, grand livre.

    Date

    1928-1929

    Cote

    EDEPOT 54/10 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : journal, grand livre.
  2. Résultat n°2

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 95 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  3. Résultat n°3

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 54/7 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 97 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Registre paroissial, B.M.S.

    Date

    1688-1746

    Cote

    EDEPOT 54/4 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial, B.M.S.
  6. Résultat n°6

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  7. Résultat n°7

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 54/6 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 87 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 88 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Coopérative de reconstruction : journal, grand livre.

    Date

    1921-1927

    Cote

    EDEPOT 54/9 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : journal, grand livre.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1843-1868

    Cote

    EDEPOT 54/1 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1861-1862

    Cote

    19 J 93 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14

    Actes de la mairie.

    Date

    1844-1913

    Cote

    EDEPOT 54/3 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série D : Administration
    • Actes de la mairie.
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT 54/2 (Cote)

    • Contexte : Bras-sur-Meuse E dépôt 54
    • E dépôt 54
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 105 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

    Date

    1964-1985

    Cote

    793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984)....
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 107 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 91 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 98 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...