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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Coopérative de reconstruction : journal, grand livre.

Date

1928-1929

Cote

EDEPOT 54/10 (Cote)

Résultat n°2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 95 (Cote)

Résultat n°3

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 54/7 (Cote)

Résultat n°4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 97 (Cote)

Résultat n°5

Registre paroissial, B.M.S.

Date

1688-1746

Cote

EDEPOT 54/4 (Cote)

Résultat n°6

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Résultat n°7

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 54/6 (Cote)

Résultat n°8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 87 (Cote)

Résultat n°9

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 88 (Cote)

Résultat n°11

Coopérative de reconstruction : journal, grand livre.

Date

1921-1927

Cote

EDEPOT 54/9 (Cote)

Résultat n°12

Conseil municipal : délibérations.

Date

1843-1868

Cote

EDEPOT 54/1 (Cote)

Résultat n°13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 93 (Cote)

Résultat n°14

Actes de la mairie.

Date

1844-1913

Cote

EDEPOT 54/3 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal : délibérations.

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT 54/2 (Cote)

Résultat n°16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 105 (Cote)

Résultat n°17

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

Date

1964-1985

Cote

793 W (Cote)

Résultat n°18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 107 (Cote)

Résultat n°19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 91 (Cote)

Résultat n°20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 98 (Cote)