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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affouages (1880-1947), plan parcellaire (1871), adjudication d'ouvrages, construction d'une maison commune et d'école (1869).Copie de la transaction passée le 11 mai 1596 entre les habitants de Broussey et Raulecourt d'une part et les habitants de Rambucourt et Ressoncourt d'autre part, au sujet du droit de vain pâturage qu'ils ont à exercer l'un sur l'autre.
Cote
EDEPOT 317/181 (Cote)
 Date
1880-1947
 Lieu
Broussey., Raulecourt., Rambucourt., Ressoncourt.
 Type de document -
  • Contexte : Broussey-Raulecourt E dépôt 317
  • E dépôt 317
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Affouages (1880-1947), plan parcellaire (1871), adjudication...