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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1673

    Date

    1673

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • 1673
  2. Résultat n°2

    Contributions foncières : matrices volume 1.

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEPOT 71/55 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices volume 1.
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1799-1832

    Cote

    EDEPOT 71/2 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  4. Résultat n°4

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Accidents de fabrique.

    Date

    1884-1894

    Cote

    EDEPOT 71/40 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  5. Résultat n°5
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    116 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 94 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  6. Résultat n°6

    Autobus, subvention ; organisation : rapport, correspondance, règlements, tableau, affiches, plan du parcours projeté.

    Date

    1923-1927

    Cote

    EDEPOT 71/118 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Autobus, subvention ; organisation : rapport, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Chambre de commerce, élections : listes électorales.

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEPOT 71/50 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Chambre de commerce, élections : listes électorales.
  8. Résultat n°8

    Inondation, état des pertes, nomination d'un contrôleur : correspondance, instructions, arrêté.

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT 71/83 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série I : Police
    • Inondation, état des pertes, nomination d'un contrôleur...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : plans, dossiers.

    Date

    1965

    Cote

    1308 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans, dossiers.
  10. Résultat n°10

    Inventaire des meubles et objets (1865-1950) ; ouverture de cours d'adultes : extraits des délibérations (1899-1912) ; traitement des instituteurs-trices, directeurs-trices : arrêtés (1878-1890) ; recensement des enfants admis gratuitement : listes nominatives (1853-1880) ; caisse des écoles, statuts, subventionnement, réorganisation : statuts, correspondance, instructions, extraits des délibérations (1882-1924) ; paiement de la rétribution scolaire, inscription des abonnés (1862) ; dissolution du syndicat interscolaire de Fresnes et attribution du service scolaire au syndicat intercommunal à vocation multiple : extrait des délibérations (1965).

    Date

    1865-1965

    Cote

    EDEPOT 71/129 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série R : Instruction publique
    • Inventaire des meubles et objets (1865-1950) ; ouverture...
  11. Résultat n°11

    Taureau communal, location : procès-verbaux.

    Date

    1827-1853

    Cote

    EDEPOT 71/47 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Taureau communal, location : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Ravitaillement, statistique des habitants rentrés ; plan départemental de ravitaillement : questionnaires, listes nominatives.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT 71/31 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Ravitaillement, statistique des habitants rentrés ;...
  13. Résultat n°13

    Répartiteurs des contributions directes, nominations : arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1847-1936

    Cote

    EDEPOT 71/62 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Répartiteurs des contributions directes, nominations...
  14. Résultat n°14

    Élections législatives: procès-verbaux.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT 71/90 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections législatives: procès-verbaux.
  15. Résultat n°15

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT 71/18 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux (1927-1976), listes électorales (1925-1969).

    Date

    1925-1976

    Cote

    EDEPOT 71/48 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Épizooties.

    Date

    1871-1893

    Cote

    EDEPOT 71/46 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  18. Résultat n°18

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Sinistres.

    Date

    1889-1908

    Cote

    EDEPOT 71/38 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  19. Résultat n°19
    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04
  20. Résultat n°20

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT 71/27 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  21. Résultat n°21

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1807-1907

    Cote

    EDEPOT 71/13 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
  22. Résultat n°22

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT 71/58 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite (1895-1943) ; soins médicaux aux victimes de la guerre (1920-1923) ; assistance aux femmes en couche (1930) ; assistance aux familles nombreuses (1919) ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables (1907-1930) ; service médical de charité (1856-1893) : listes nominatives des bénéficiaires, extraits des délibérations.

    Date

    1856-1943

    Cote

    EDEPOT 71/127 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite (1895-1943) ; soins médicaux...
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, classement ; alignement, réparations ou modifications ; prestations ; enlèvement des boues ; acquisition d'un terrain du sieur Lecierge ; travaux d'entretien en régie à la journée ; délimitation ; abornement ; location des herbages ; rectification du chemin n° 531; affaires Pâté, Nicloux et Ambroise ; budgets : tableaux, plans, correspondance, extraits des délibérations, états, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, acte notarié, rôle d'ouvriers.

    Date

    1824-1960

    Cote

    EDEPOT 71/114 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, classement ; alignement, réparations...
  25. Résultat n°25

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT 71/20 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  26. Résultat n°26
    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 05

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 05

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 05
  27. Résultat n°27
    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 02

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 02

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 02
  28. Résultat n°28

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 71/23 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29
    Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)

    91 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)

    Date

    1803-1812

    Cote

    2 E 94 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)
  30. Résultat n°30

    Garde nationale, élections ; recensement des citoyens ; réintégration des armes ; contrôle : bulletins individuels, procès-verbaux, états et relevés nominatifs, instruction.

    Date

    1832-1868

    Cote

    EDEPOT 71/73 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale, élections ; recensement des citoyens...
  31. Résultat n°31

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1829-1971

    Cote

    EDEPOT 71/60 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : matrices générales.
  32. Résultat n°32

    Élections présidentielles : procès-verbaux.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT 71/88 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections présidentielles : procès-verbaux.
  33. Résultat n°33

    Dommages de guerre, renseignement sur la situation de la commune ; dossiers individuels d'indemnisation : correspondance, relevés, avis de paiement, extraits de comptes, plans, marché de gré à gré.

    Date

    1921-1929

    Cote

    EDEPOT 71/76 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, renseignement sur la situation...
  34. Résultat n°34

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1944-1968

    Cote

    EDEPOT 71/9 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  35. Résultat n°35

    Élections générales : procès-verbaux.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT 71/87 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections générales : procès-verbaux.
  36. Résultat n°36

    Coopérative de reconstruction : statuts, acomptes des travaux exécutés, journal Grand-livre, journal des opérations diverses, recettes et dépenses, bordereaux, correspondance, avis d'émission.

    Date

    1920-1929

    Cote

    EDEPOT 71/75 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : statuts, acomptes des...
  37. Résultat n°37

    Contributions foncières : matrices volume 2.

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEPOT 71/56 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices volume 2.
  38. Résultat n°38

    Droit de chasse, location : cahiers des charges, extraits des délibérations, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1829-1947

    Cote

    EDEPOT 71/109 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droit de chasse, location : cahiers des charges, extraits...
  39. Résultat n°39

    Attribution de la médaille de Sainte-Hélène, recensement des bénéficiaires (1857). Plan départemental de mobilisation (1936) : états nominatifs.

    Date

    1857, 1936

    Cote

    EDEPOT 71/65 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Attribution de la médaille de Sainte-Hélène, recensement...
  40. Résultat n°40

    Bois, coupe affouagère ; ventes d'arbres ; délimitation du bois indivis entre Butgnéville et Saint-Hilaire ; correspondance avec l'administration forestière ; aménagement de la forêt communale : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, extraits des délibérations, ordonnance, extrait des minutes du greffe.

    Date

    1827-1959

    Cote

    EDEPOT 71/108 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bois, coupe affouagère ; ventes d'arbres ; délimitation...
  41. Résultat n°41

    Propriétés non bâties : matrice.

    Date

    1922-1935

    Cote

    EDEPOT 71/59 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice.
  42. Résultat n°42

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  43. Résultat n°43
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    146 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 94 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  44. Résultat n°44

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Pharmacies, drogueries, épiceries.

    Date

    1885-1907

    Cote

    EDEPOT 71/43 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  45. Résultat n°45

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1832-1855

    Cote

    EDEPOT 71/3 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  46. Résultat n°46

    Cimetière, travaux d'entretien et d'agrandissement ; rétablissement de la cloche ; construction du mur du cimetière et poursuites pour malfaçon ; acquisition de terrains : arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1823-1927

    Cote

    EDEPOT 71/106 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cimetière, travaux d'entretien et d'agrandissement...
  47. Résultat n°47

    Actes de la mairie et délibérations du conseil municipal.

    Date

    1809-1812

    Cote

    EDEPOT 71/11 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Actes de la mairie et délibérations du conseil municipal.
  48. Résultat n°48
    BUTGNEVILLE - Section A - de la Prairie - feuille 02

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section A - de la Prairie - feuille 02

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section A - de la Prairie - feuille 02
  49. Résultat n°49

    Chambre de métiers, élections : listes électorales.

    Date

    1939-1962

    Cote

    EDEPOT 71/49 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Chambre de métiers, élections : listes électorales.
  50. Résultat n°50

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 71/24 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  51. Résultat n°51

    Statistiques agricoles, états des récoltes en grains et autres farineux (1854-1886), registre décennal (1951-1960), registre des renseignements (1857-1866), bulletins individuels concernant les exploitations, questionnaires (1862-1939).

    Date

    1854-1967

    Cote

    EDEPOT 71/32 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles, états des récoltes en grains...
  52. Résultat n°52

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Mouvement de la population.

    Date

    1851-1896

    Cote

    EDEPOT 71/35 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  53. Résultat n°53

    Distribution d'eau, projet d'étude et de travaux : plan extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1923-1935

    Cote

    EDEPOT 71/117 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution d'eau, projet d'étude et de travaux :...
  54. Résultat n°54
    BUTGNEVILLE - Section A - de la Prairie - feuille 01

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section A - de la Prairie - feuille 01

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section A - de la Prairie - feuille 01
  55. Résultat n°55

    Tribunal de commerce, élections : listes électorales.

    Date

    1884-1939

    Cote

    EDEPOT 71/51 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Tribunal de commerce, élections : listes électorales.
  56. Résultat n°56

    Guerre de 1870, contributions allemandes ; contribution de guerre ; réquisitions ; états des pertes : correspondance, instructions, bons, déclarations, tableaux, extraits des délibérations.

    Date

    1870-1878

    Cote

    EDEPOT 71/70 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de 1870, contributions allemandes ; contribution...
  57. Résultat n°57

    Rôles de contribution.

    Date

    1788, 1790

    Cote

    EDEPOT 71/131 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Rôles de contribution.
  58. Résultat n°58

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Constatations de décès.

    Date

    1889-1911

    Cote

    EDEPOT 71/34 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  59. Résultat n°59

    Remembrement, recours formés contre les opérations de remembrement ; association foncière, constitution, budgets : arrêté, comptes administratifs, états de section, extraits du registre des délibérations, plan.

    Date

    1954-1971

    Cote

    EDEPOT 71/17 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Remembrement, recours formés contre les opérations...
  60. Résultat n°60

    Comptes de gestion.

    Date

    1840-1931

    Cote

    EDEPOT 71/99 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  61. Résultat n°61

    Emprunts à la caisse des dépôts : correspondance, extraits des délibérations.

    Date

    1894-1898

    Cote

    EDEPOT 71/101 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série L : Finances
    • Emprunts à la caisse des dépôts : correspondance, extraits...
  62. Résultat n°62

    Cartes d'identité, enregistrement des demandes et délivrances : fiches d'état civil, cahier, correspondance.

    Date

    1927-1976

    Cote

    EDEPOT 71/78 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série I : Police
    • Cartes d'identité, enregistrement des demandes et délivrances...
  63. Résultat n°63

    Réquisitions, recensements, déclarations, classements : registres uniques, états nominatifs, procès-verbaux, tableaux. - Voitures de tourisme et motocyclettes.

    Date

    1911-1922

    Cote

    EDEPOT 71/68 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions, recensements, déclarations, classements...
  64. Résultat n°64

    Réquisitions, recensements, déclarations, classements : registres uniques, états nominatifs, procès-verbaux, tableaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEPOT 71/66 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions, recensements, déclarations, classements...
  65. Résultat n°65

    Administration de la commune, fusion ; correspondance avec le crédit foncier ; contestation entre le sieur Troyon ancien maire et le sieur Renaux percepteur (1821-1826) : correspondance.

    Date

    1821-1872

    Cote

    EDEPOT 71/16 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Administration de la commune, fusion ; correspondance...
  66. Résultat n°66

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT 71/25 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  67. Résultat n°67

    Pension militaire : certificats de vie.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT 71/126 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Pension militaire : certificats de vie.
  68. Résultat n°68

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Étrangers.

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT 71/33 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  69. Résultat n°69

    Actes de la mairie et délibérations du conseil municipal.

    Date

    1812-1822

    Cote

    EDEPOT 71/12 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Actes de la mairie et délibérations du conseil municipal.
  70. Résultat n°70

    Cours d'eau du Longeau et Moutru, curage, faucardement, règlement de police : rapports, correspondance, arrêté, extraits des délibérations.

    Date

    1843-1963

    Cote

    EDEPOT 71/110 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Cours d'eau du Longeau et Moutru, curage, faucardement,...
  71. Résultat n°71

    Protection des enfants du premier âge, contributions aux dépenses ; notifications de placement ; déclaration des parents ou ayants droit : registre des maires, carnet à souche, carnet de nourrice, bulletins de visite, arrêtés.

    Date

    1884-1904

    Cote

    EDEPOT 71/128 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge, contributions...
  72. Résultat n°72

    Comité d'assistance des œuvres de guerre : liste nominative des bénéficiaires de graines (1921). Inondés du midi (1825) ; orphelins du choléra (1854) ; sinistrés de la Martinique (1902) aides aux indigents, souscriptions, votes de secours : listes nominatives, extraits des délibérations.

    Date

    1825-1902

    Cote

    EDEPOT 71/122 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Comité d'assistance des œuvres de guerre : liste nominative...
  73. Résultat n°73

    Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

    Date

    1824

    Cote

    EDEPOT 71/57 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
  74. Résultat n°74

    Terres, partage : extrait du procès-verbal (An XIII) ; anticipations et abornement ; ventes ; acquisitions ; location de la vaine pâture : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, cahiers des charges, actes notariés, arrêtés.

    Date

    1804-1955

    Cote

    EDEPOT 71/107 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, partage : extrait du procès-verbal (An XIII)...
  75. Résultat n°75

    Réquisitions, recensements, déclarations, classements : registres uniques, états nominatifs, procès-verbaux, tableaux. - Poids lourds.

    Date

    1911-1922

    Cote

    EDEPOT 71/67 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions, recensements, déclarations, classements...
  76. Résultat n°76

    Pièces de procès, la communauté de Butgnéville contre les habitants de Harville et de Saint Hilaire au sujet de la vaine pâture et du bois de Warville [ou Wavrille] et Tyméville [ou Thiméville, village ruiné en 1792] : mémoires, jugements, correspondance.

    Date

    1768-1792

    Cote

    EDEPOT 71/130 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Pièces de procès, la communauté de Butgnéville contre...
  77. Résultat n°77
    Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)

    83 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    Cote

    2 E 94 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)
  78. Résultat n°78

    Réquisitions, recensements, déclarations, classements : registres uniques, états nominatifs, procès-verbaux, tableaux. - Voitures attelées.

    Date

    1877-1926

    Cote

    EDEPOT 71/69 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions, recensements, déclarations, classements...
  79. Résultat n°79

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT 71/22 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  80. Résultat n°80

    Élections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1878-1959

    Cote

    EDEPOT 71/89 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections sénatoriales : procès-verbaux.