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  1. Résultat n°1

    Billy-sous-les-Côtes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-les-Côtes.
  2. Résultat n°2

    Écoles (1854-1937). Église, presbytère et cimetière (an XII-1932). Divers (an XII-1932).

    Date

    An XII-1937

    Cote

    2 O 139 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Billy-sous-les-Côtes.
    • Écoles (1854-1937). Église, presbytère et cimetière...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1843-1907). Personnel (1851-1911). Finances (1859-1942). Biens, communaux (an VIII-1948). Vaine pâture (1889). Concessions (1863-1948).

    Date

    An VIII-1948

    Cote

    2 O 138 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Billy-sous-les-Côtes.
    • Arrêtés et règlements (1843-1907). Personnel (1851-1911)....