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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Burey-la-Côte.
Cote- Date- Lieu
Burey-la-Côte (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Burey-la-Côte.
Résultat n°2

Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1817-1938). Finances (1832-1938). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1890).
Cote
2 O 220 (Cote)
 Date
An XII-1950
 Lieu
Burey-la-Côte (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Burey-la-Côte.
  • Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1817-1938)....
Résultat n°3

Mairie et écoles (1881-1934). Église, presbytère et cimetière (1820-1925). Divers (1817-1946).
Cote
2 O 221 (Cote)
 Date
1817-1946
 Lieu
Burey-la-Côte (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Burey-la-Côte.
  • Mairie et écoles (1881-1934). Église, presbytère et...
Résultat n°4

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).
Cote
2153 W (Cote)
 Date
1978-2007
 Lieu
Bannoncourt (Meuse), Beausite (Meuse), Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Brizeaux (Meuse), Bulainville (Meuse), Nubécourt (Meuse), Chaillon (Meuse), Étain (Meuse), Èvres (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Lamorville (Meuse), Spada (Meuse), Valbois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Montblainville (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Troussey (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Woimbey (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Lanhères (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Loison (Meuse), Muzeray (Meuse), Sauvigny (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), GOUSSAINCOURT, BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAXEY-SUR-VAISE, TAILLANCOURT, CHAMPOUGNY, MELIGNY-LE-GRAND, SAULVAUX, MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, CONTRISSON, REMENNECOURT, ANDERNAY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BANNONCOURT, LACROIX-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, LAMORVILLE, AVOCOURT, ESNES-EN-ARGONNE, REMBERCOURT-SOMMAISNE, COURCELLES-SUR-AIRE, ERIZE-LA-PETITE, MAULAN, NANT-LE-GRAND, NIXEVILLE-BLERCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), FOAMEIX-ORNEL, GINCREY, MORGEMOULIN, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOGEVILLE, ETAIN, BELLERAY, VERDUN, DUGNY-SUR-MEUSE, BRABANT-SUR-MEUSE, CONSENVOYE
 Type de document
arrêté du maire, ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, délibération, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...