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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Burey-la-Côte.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Burey-la-Côte.
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1817-1938). Finances (1832-1938). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1890).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 220 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Burey-la-Côte.
    • Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1817-1938)....
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1881-1934). Église, presbytère et cimetière (1820-1925). Divers (1817-1946).

    Date

    1817-1946

    Cote

    2 O 221 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Burey-la-Côte.
    • Mairie et écoles (1881-1934). Église, presbytère et...
  4. Résultat n°4

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...