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Résultat n°1

Nomination des répartiteurs : listes des candidats, arrêtés, extraits des délibérations.

Date

1857-1923

Cote

EDEPOT 74/35 (Cote)

Résultat n°2

Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations des pertes ; souscription en faveur des blessés ; indemnisations : états, rôles, instructions, décrets, correspondance, tableaux, listes nominatives, extraits des délibérations, comptes, rapport, quittances.

Date

1870-1872

Cote

EDEPOT 74/46 (Cote)

Résultat n°3

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1854-1862

Cote

EDEPOT 74/22 (Cote)

Résultat n°4

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1833-1843

Cote

EDEPOT 74/20 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbaux d'élections : élections législatives

Date

1852-1914

Cote

EDEPOT 74/58 (Cote)

Résultat n°6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 493 (Cote)

Résultat n°7

Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions : extraits des délibérations, états nominatifs, tableaux.

Date

1907-1922

Cote

EDEPOT 74/86 (Cote)

Résultat n°8

Réquisitions des voitures, recensement et déclarations : tableaux, listes nominatives, registres.

Date

1896-1933

Cote

EDEPOT 74/42 (Cote)

Résultat n°9
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

237 medias

Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2 E 98 (9) (Cote)

Résultat n°10

Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931), bulletins portants avis de décès (1890-1909).

Date

1811-1931

Cote

EDEPOT 74/40 (Cote)

Résultat n°11

Vaccinations : états, listes nominatives.

Date

1851-1914

Cote

EDEPOT 74/55 (Cote)

Résultat n°12

Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation de requérir en justice (an II), décret (1791).

Date

1793-1872

Cote

EDEPOT 74/53 (Cote)

Résultat n°13

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

an VI-an XIV

Cote

EDEPOT 74/16 (Cote)

Résultat n°14

Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.

Date

1912

Cote

EDEPOT 74/63 (Cote)

Résultat n°15

Administration militaire, surveillance des voies ferrées : instructions, listes nominatives ; tombes militaires : correspondance ; médaille de Saint-Hélène : diplômes.

Date

1821-1922

Cote

EDEPOT 74/43 (Cote)

Résultat n°16
Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

141 medias

Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

Date

1813-1821

Cote

E dépôt 74 (9) (Cote)

Résultat n°17
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

229 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 98 (12) (Cote)

Résultat n°18

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires, procès-verbaux.

Date

1900-1927

Cote

EDEPOT 74/85 (Cote)

Résultat n°19

Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis, état, procès-verbal d'expertise, plan (1864-1865). Eglise, réparations : procès-verbal d'adjudication (1845). Remise, pompe à incendie, construction ; acquisition ; réparations : correspondance, devis, plan, note sur la manutention et l'entretien de la pompe (1852-1854). Cimetière ; presbytère ; jardin de l'école, réparations, entretien : devis, procès-verbal d'adjudication (1845, 1861).

Date

1845-1865

Cote

EDEPOT 74/71 (Cote)

Résultat n°20

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1813-1842

Cote

EDEPOT 74/23 (Cote)