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138 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination des répartiteurs : listes des candidats, arrêtés, extraits des délibérations.
Cote
EDEPOT 74/35 (Cote)
 Date
1857-1923
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série G : Impositions
  • Nomination des répartiteurs : listes des candidats,...
Résultat n°2

Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations des pertes ; souscription en faveur des blessés ; indemnisations : états, rôles, instructions, décrets, correspondance, tableaux, listes nominatives, extraits des délibérations, comptes, rapport, quittances.
Cote
EDEPOT 74/46 (Cote)
 Date
1870-1872
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série H : Affaires militaires
  • Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations...
Résultat n°3

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 74/22 (Cote)
 Date
1854-1862
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°4

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 74/20 (Cote)
 Date
1833-1843
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°5

Procès-verbaux d'élections : élections législatives
Cote
EDEPOT 74/58 (Cote)
 Date
1852-1914
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série K : Élections
  • Procès-verbaux d'élections : élections législatives
Résultat n°6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 493 (Cote)
 Date
1853-1854
 Lieu
STENAY [DOYENNE], STENAY, BAALON, BEAUFORT-EN-ARGONNE, CESSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, BEAUCLAIR, INOR, MARTINCOURT, LAMOUILLY, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LUZY-SAINT-MARTIN, MOULINS-SAINT-HUBERT, AUTREVILLE, MOUZAY, NEPVANT, OLIZY, POUILLY, WISEPPE
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°7

Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions : extraits des délibérations, états nominatifs, tableaux.
Cote
EDEPOT 74/86 (Cote)
 Date
1907-1922
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions...
Résultat n°8

Réquisitions des voitures, recensement et déclarations : tableaux, listes nominatives, registres.
Cote
EDEPOT 74/42 (Cote)
 Date
1896-1933
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série H : Affaires militaires
  • Réquisitions des voitures, recensement et déclarations...
Résultat n°9
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

237 medias

Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Cote
2 E 98 (9) (Cote)
 Date
1853-1862
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Etat civil numérisé

  • CESSE
  • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°10

Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931), bulletins portants avis de décès (1890-1909).
Cote
EDEPOT 74/40 (Cote)
 Date
1811-1931
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série H : Affaires militaires
  • Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931),...
Résultat n°11

Vaccinations : états, listes nominatives.
Cote
EDEPOT 74/55 (Cote)
 Date
1851-1914
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série I : Police
  • Vaccinations : états, listes nominatives.
Résultat n°12

Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation de requérir en justice (an II), décret (1791).
Cote
EDEPOT 74/53 (Cote)
 Date
1793-1872
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série I : Police
  • Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation...
Résultat n°13

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 74/16 (Cote)
 Date
an VI-an XIV
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°14

Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.
Cote
EDEPOT 74/63 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série K : Élections
  • Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.
Résultat n°15

Administration militaire, surveillance des voies ferrées : instructions, listes nominatives ; tombes militaires : correspondance ; médaille de Saint-Hélène : diplômes.
Cote
EDEPOT 74/43 (Cote)
 Date
1821-1922
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série H : Affaires militaires
  • Administration militaire, surveillance des voies ferrées...
Résultat n°16
Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

141 medias

Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)
Cote
E dépôt 74 (9) (Cote)
 Date
1813-1821
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Etat civil numérisé

  • CESSE
  • Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)
Résultat n°17
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

229 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Cote
2 E 98 (12) (Cote)
 Date
1883-1892
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Etat civil numérisé

  • CESSE
  • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°18

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires, procès-verbaux.
Cote
EDEPOT 74/85 (Cote)
 Date
1900-1927
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
Résultat n°19

Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis, état, procès-verbal d'expertise, plan (1864-1865). Eglise, réparations : procès-verbal d'adjudication (1845). Remise, pompe à incendie, construction ; acquisition ; réparations : correspondance, devis, plan, note sur la manutention et l'entretien de la pompe (1852-1854). Cimetière ; presbytère ; jardin de l'école, réparations, entretien : devis, procès-verbal d'adjudication (1845, 1861).
Cote
EDEPOT 74/71 (Cote)
 Date
1845-1865
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis,...
Résultat n°20

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 74/23 (Cote)
 Date
1813-1842
 Lieu
CESSE
 Type de document -

  • Contexte : Cesse E dépôt 74

  • E dépôt 74
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.