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138 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination des répartiteurs : listes des candidats, arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1857-1923

    Cote

    EDEPOT 74/35 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série G : Impositions
    • Nomination des répartiteurs : listes des candidats,...
  2. Résultat n°2

    Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations des pertes ; souscription en faveur des blessés ; indemnisations : états, rôles, instructions, décrets, correspondance, tableaux, listes nominatives, extraits des délibérations, comptes, rapport, quittances.

    Date

    1870-1872

    Cote

    EDEPOT 74/46 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations...
  3. Résultat n°3

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1854-1862

    Cote

    EDEPOT 74/22 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEPOT 74/20 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'élections : élections législatives

    Date

    1852-1914

    Cote

    EDEPOT 74/58 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série K : Élections
    • Procès-verbaux d'élections : élections législatives
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 493 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions : extraits des délibérations, états nominatifs, tableaux.

    Date

    1907-1922

    Cote

    EDEPOT 74/86 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions des voitures, recensement et déclarations : tableaux, listes nominatives, registres.

    Date

    1896-1933

    Cote

    EDEPOT 74/42 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions des voitures, recensement et déclarations...
  9. Résultat n°9
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    237 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 98 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  10. Résultat n°10

    Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931), bulletins portants avis de décès (1890-1909).

    Date

    1811-1931

    Cote

    EDEPOT 74/40 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931),...
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : états, listes nominatives.

    Date

    1851-1914

    Cote

    EDEPOT 74/55 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série I : Police
    • Vaccinations : états, listes nominatives.
  12. Résultat n°12

    Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation de requérir en justice (an II), décret (1791).

    Date

    1793-1872

    Cote

    EDEPOT 74/53 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série I : Police
    • Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation...
  13. Résultat n°13

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    an VI-an XIV

    Cote

    EDEPOT 74/16 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT 74/63 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série K : Élections
    • Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Administration militaire, surveillance des voies ferrées : instructions, listes nominatives ; tombes militaires : correspondance ; médaille de Saint-Hélène : diplômes.

    Date

    1821-1922

    Cote

    EDEPOT 74/43 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Administration militaire, surveillance des voies ferrées...
  16. Résultat n°16
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

    141 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

    Date

    1813-1821

    Cote

    E dépôt 74 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)
  17. Résultat n°17
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    229 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 98 (12) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires, procès-verbaux.

    Date

    1900-1927

    Cote

    EDEPOT 74/85 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
  19. Résultat n°19

    Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis, état, procès-verbal d'expertise, plan (1864-1865). Eglise, réparations : procès-verbal d'adjudication (1845). Remise, pompe à incendie, construction ; acquisition ; réparations : correspondance, devis, plan, note sur la manutention et l'entretien de la pompe (1852-1854). Cimetière ; presbytère ; jardin de l'école, réparations, entretien : devis, procès-verbal d'adjudication (1845, 1861).

    Date

    1845-1865

    Cote

    EDEPOT 74/71 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis,...
  20. Résultat n°20

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1842

    Cote

    EDEPOT 74/23 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.