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  1. Résultat n°1

    Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1863-1867, 1874, 1880, 1884, 1901

    Cote

    EDEPOT 85/12 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.
  2. Résultat n°2

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1830-1862

    Cote

    EDEPOT 85/13 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  3. Résultat n°3

    Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.

    Date

    1937-1967

    Cote

    EDEPOT 85/38 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série I : Police
    • Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1951-1964

    Cote

    EDEPOT 85/3 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  5. Résultat n°5

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1925-1936

    Cote

    EDEPOT 85/26 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
  6. Résultat n°6

    Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.

    Date

    1919-1989

    Cote

    EDEPOT 85/42 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.
  7. Résultat n°7
    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

    1 media

    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

    Date

    1825

    Cote

    138 FI 33 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • CHAUVONCOURT
    • CHAUVONCOURT - des Bois
    • CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

    Producteur :

    Collection

  8. Résultat n°8

    Elections : procès-verbaux : Conseil général.

    Date

    1919-1934

    Cote

    EDEPOT 85/41 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux : Conseil général.
  9. Résultat n°9

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1863-1892

    Cote

    EDEPOT 85/14 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  10. Résultat n°10

    Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).

    Date

    1945-1960

    Cote

    EDEPOT 85/17 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).
  11. Résultat n°11
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

    287 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

    Date

    1813-1832

    Cote

    2 E 114 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)
  12. Résultat n°12

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  13. Résultat n°13

    Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT 85/35 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série I : Police
    • Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.
  14. Résultat n°14

    Personnel communal, nominations, indemnités de logement aux instituteurs, traitements : , décomptes, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations, fiches de notation.

    Date

    1922-1979

    Cote

    EDEPOT 85/43 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Personnel communal, nominations, indemnités de logement...
  15. Résultat n°15
    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

    1 media

    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

    Date

    1825

    Cote

    138 FI 33 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • CHAUVONCOURT
    • CHAUVONCOURT - des Bois
    • CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

    Producteur :

    Collection

  16. Résultat n°16

    Elections professionnelles : Chambre de commerce.

    Date

    1921-1976

    Cote

    EDEPOT 85/19 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : Chambre de commerce.
  17. Résultat n°17

    Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux de peinture (1974), aménagement d'une salle de classe en chauffage, peinture, subvention (1987) : devis, plans, facture, arrêtés, cahier des charges, extrait des délibérations, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1923-1987

    Cote

    EDEPOT 85/46 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement du courrier.

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEPOT 85/9 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Enregistrement du courrier.
  19. Résultat n°19

    Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement, procès-verbaux.

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEPOT 85/21 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement,...
  20. Résultat n°20
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    154 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 114 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  21. Résultat n°21

    Distribution électrique, éclairage public, renforcement de réseau, modifications de lignes, contrat de concession : plans, correspondance, renseignements techniques, devis, cahiers des charges.

    Date

    1926-1979

    Cote

    EDEPOT 85/54 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution électrique, éclairage public, renforcement...
  22. Résultat n°22

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, règlement, polices, correspondance, livre de caisse.

    Date

    1927-1986

    Cote

    EDEPOT 85/55 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
  23. Résultat n°23

    Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

    Date

    1921-1989

    Cote

    EDEPOT 85/30 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.
  24. Résultat n°24

    Recueil de poésies de condamnés à mort par les tribunaux français entre 1944 et 1950. Dossier de fonctionnaire d'Albert Schmit surveillant chef de prison.

    Date

    1946-1951

    Cote

    248 J 3 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_J_248J_Grande_Collecte_39_45
    • Recueil de poésies de condamnés à mort par les tribunaux...

    Producteur :

    Fonds d'origine privée concernant la deuxième Guerre mondiale. 

  25. Résultat n°25
    Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

    170 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

    Date

    1793-1812

    Cote

    2 E 114 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)
  26. Résultat n°26

    Listes électorales (1914-1971), délivrance de cartes électorales : procès-verbaux, révision de la liste, désignation de délégués : arrêtés.

    Date

    1914-1971

    Cote

    EDEPOT 85/39 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Listes électorales (1914-1971), délivrance de cartes...
  27. Résultat n°27
    Album de photographies d'un téléphoniste allemand, et photographies de Victor Nassau.

    103 medias

    Album de photographies d'un téléphoniste allemand, et photographies de Victor Nassau.

    Date

    1915-1918

    Cote

    206 J 1 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18
    • Album de photographies d'un téléphoniste allemand,...
  28. Résultat n°28

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  29. Résultat n°29

    Comptes administratifs.

    Date

    1919-1941

    Cote

    EDEPOT 85/45 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  30. Résultat n°30
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    208 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 114 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  31. Résultat n°31

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1919-1927

    Cote

    EDEPOT 85/1 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  32. Résultat n°32

    Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

    Date

    1978-1987

    Cote

    883 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
  33. Résultat n°33

    Terres, locations : baux, procès-verbaux.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEPOT 85/51 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, locations : baux, procès-verbaux.
  34. Résultat n°34

    Actes de la mairie.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEPOT 85/7 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Actes de la mairie.
  35. Résultat n°35
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    150 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 114 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  36. Résultat n°36

    Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives, arrêtés de nomination d'agents recenseurs, relevés des maisons d'habitation avec indication des propriétaires et occupants : tableaux.

    Date

    1921-1999

    Cote

    EDEPOT 85/15 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  37. Résultat n°37

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1873-1914

    Cote

    EDEPOT 85/25 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
  38. Résultat n°38

    Cimetière militaire, inhumations : états nominatifs.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEPOT 85/31 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série H : Affaires militaires
    • Cimetière militaire, inhumations : états nominatifs.
  39. Résultat n°39

    Arrêtés du maire.

    Date

    1957-1967

    Cote

    EDEPOT 85/5 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.
  40. Résultat n°40

    Distribution de produits pétroliers, bons, états récapitulatifs des besoins.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT 85/32 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série H : Affaires militaires
    • Distribution de produits pétroliers, bons, états récapitulatifs...