CHAUVONCOURT - Recherche

Résultat n°1
Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.

Date

1863-1867, 1874, 1880, 1884, 1901

Cote

EDEPOT 85/12 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°2
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1830-1862

Cote

EDEPOT 85/13 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°3
Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.

Date

1937-1967

Cote

EDEPOT 85/38 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série I : Police
- Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.
Résultat n°4
Conseil municipal, délibérations.

Date

1951-1964

Cote

EDEPOT 85/3 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Conseil municipal, délibérations.
Résultat n°5
Propriétés non bâties : matrices.

Date

1925-1936

Cote

EDEPOT 85/26 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°6
Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.

Date

1919-1989

Cote

EDEPOT 85/42 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série K : Élections
- Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.
Résultat n°7

1 media
CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

Date

1825

Cote

138 FI 33 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- CHAUVONCOURT
- CHAUVONCOURT - des Bois
- CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01
Producteur :

Collection
Résultat n°8
Elections : procès-verbaux : Conseil général.

Date

1919-1934

Cote

EDEPOT 85/41 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbaux : Conseil général.
Résultat n°9
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1863-1892

Cote

EDEPOT 85/14 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°10
Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).

Date

1945-1960

Cote

EDEPOT 85/17 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).
Résultat n°11

287 medias
Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

Date

1813-1832

Cote

2 E 114 (2) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)
Résultat n°12
Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
Résultat n°13
Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.

Date

1939-1969

Cote

EDEPOT 85/35 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série I : Police
- Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.
Résultat n°14
Personnel communal, nominations, indemnités de logement aux instituteurs, traitements : , décomptes, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations, fiches de notation.

Date

1922-1979

Cote

EDEPOT 85/43 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série K : Élections
- Personnel communal, nominations, indemnités de logement...
Résultat n°15

1 media
CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

Date

1825

Cote

138 FI 33 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- CHAUVONCOURT
- CHAUVONCOURT - des Bois
- CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02
Producteur :

Collection
Résultat n°16
Elections professionnelles : Chambre de commerce.

Date

1921-1976

Cote

EDEPOT 85/19 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Elections professionnelles : Chambre de commerce.
Résultat n°17
Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux de peinture (1974), aménagement d'une salle de classe en chauffage, peinture, subvention (1987) : devis, plans, facture, arrêtés, cahier des charges, extrait des délibérations, procès-verbal d'adjudication.

Date

1923-1987

Cote

EDEPOT 85/46 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux...
Résultat n°18
Enregistrement du courrier.

Date

1961-1965

Cote

EDEPOT 85/9 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Enregistrement du courrier.
Résultat n°19
Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement, procès-verbaux.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 85/21 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement,...
Résultat n°20

154 medias
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Date

1833-1842

Cote

2 E 114 (3) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Résultat n°21
Distribution électrique, éclairage public, renforcement de réseau, modifications de lignes, contrat de concession : plans, correspondance, renseignements techniques, devis, cahiers des charges.

Date

1926-1979

Cote

EDEPOT 85/54 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Distribution électrique, éclairage public, renforcement...
Résultat n°22
Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, règlement, polices, correspondance, livre de caisse.

Date

1927-1986

Cote

EDEPOT 85/55 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
Résultat n°23
Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

Date

1921-1989

Cote

EDEPOT 85/30 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série H : Affaires militaires
- Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.
Résultat n°24
Recueil de poésies de condamnés à mort par les tribunaux français entre 1944 et 1950. Dossier de fonctionnaire d'Albert Schmit surveillant chef de prison.

Date

1946-1951

Cote

248 J 3 (Cote)
- Contexte : FRAD055_J_248J_Grande_Collecte_39_45
- Recueil de poésies de condamnés à mort par les tribunaux...
Producteur :

Fonds d'origine privée concernant la deuxième Guerre mondiale.
Résultat n°25

170 medias
Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

Date

1793-1812

Cote

2 E 114 (1) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)
Résultat n°26
Listes électorales (1914-1971), délivrance de cartes électorales : procès-verbaux, révision de la liste, désignation de délégués : arrêtés.

Date

1914-1971

Cote

EDEPOT 85/39 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série K : Élections
- Listes électorales (1914-1971), délivrance de cartes...
Résultat n°27

103 medias
Album de photographies d'un téléphoniste allemand, et photographies de Victor Nassau.

Date

1915-1918

Cote

206 J 1 (Cote)
- Contexte : Grande Collecte 14-18
- Album de photographies d'un téléphoniste allemand,...
Résultat n°28
Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

Date

1985-1987

Cote

919 W 1-5 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Administration générale.
- Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
Résultat n°29
Comptes administratifs.

Date

1919-1941

Cote

EDEPOT 85/45 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série L : Finances
- Comptes administratifs.
Résultat n°30

208 medias
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2 E 114 (4) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
Résultat n°31
Conseil municipal, délibérations.

Date

1919-1927

Cote

EDEPOT 85/1 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Conseil municipal, délibérations.
Résultat n°32
Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

Date

1978-1987

Cote

883 W 1-11 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Administration générale.
- Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
Résultat n°33
Terres, locations : baux, procès-verbaux.

Date

1927-1951

Cote

EDEPOT 85/51 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Terres, locations : baux, procès-verbaux.
Résultat n°34
Actes de la mairie.

Date

1955-1965

Cote

EDEPOT 85/7 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Actes de la mairie.
Résultat n°35

150 medias
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 114 (8) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°36
Dénombrement de la population : listes nominatives, feuilles récapitulatives, arrêtés de nomination d'agents recenseurs, relevés des maisons d'habitation avec indication des propriétaires et occupants : tableaux.

Date

1921-1999

Cote

EDEPOT 85/15 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Dénombrement de la population : listes nominatives,...
Résultat n°37
Propriétés non bâties : matrices.

Date

1873-1914

Cote

EDEPOT 85/25 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°38
Cimetière militaire, inhumations : états nominatifs.

Date

1916-1921

Cote

EDEPOT 85/31 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série H : Affaires militaires
- Cimetière militaire, inhumations : états nominatifs.
Résultat n°39
Arrêtés du maire.

Date

1957-1967

Cote

EDEPOT 85/5 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Arrêtés du maire.
Résultat n°40
Distribution de produits pétroliers, bons, états récapitulatifs des besoins.

Date

1939-1940

Cote

EDEPOT 85/32 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série H : Affaires militaires
- Distribution de produits pétroliers, bons, états récapitulatifs...
Résultat n°41
Police municipale, dépôts de fumier ; dépôt d'explosifs, affichage électoral, objets divers, hygiène et santé publique, inspection sanitaire des viandes, stationnement des nomades : règlements, arrêtés.

Date

1887-1968

Cote

EDEPOT 85/34 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série I : Police
- Police municipale, dépôts de fumier ; dépôt d'explosifs,...
Résultat n°42
Enregistrement du courrier.

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT 85/8 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Enregistrement du courrier.
Résultat n°43
Enregistrement du courrier.

Date

1966-1979

Cote

EDEPOT 85/10 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Enregistrement du courrier.
Résultat n°44
Dommages de guerre particuliers et bâtiments publiques, factures justificatifs, comptes liquidés, correspondance, devis, plans, mémoires des travaux, registres déclarations des personnes ayant constaté l'enlèvement d'objets mobiliers.

Date

1922-1964

Cote

EDEPOT 85/33 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série H : Affaires militaires
- Dommages de guerre particuliers et bâtiments publiques,...
Résultat n°45

54 medias
Tables décennales (1793-1902)

Date

1793-1902

Cote

1 E 115 (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Tables décennales (1793-1902)
Résultat n°46
Cimetière, inhumations au cimetière de Saint-Mihiel, participation de la commune au projet de création du nouveau cimetière civil de « La Vaux Racine » de Saint Mihiel : correspondance, extraits des délibérations, conventions, instructions.

Date

1935-1985

Cote

EDEPOT 885/52 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Cimetière, inhumations au cimetière de Saint-Mihiel,...
Résultat n°47

162 medias
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 114 (7) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
Résultat n°48
Enregistrement du courrier.

Date

1979-1999

Cote

EDEPOT 85/11 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Enregistrement du courrier.
Résultat n°49
Elections : procès-verbaux : Conseil d'arrondissement.

Date

1919-1937

Cote

EDEPOT 85/40 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbaux : Conseil d'arrondissement.
Résultat n°50

1 media
CHAUVONCOURT - Tableau d'assemblage feuille 01

Date

1825

Cote

138 FI 33 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- CHAUVONCOURT
- CHAUVONCOURT - Tableau d'assemblage feuille 01
Producteur :

Collection
Résultat n°51
Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux : Chambre départementale d'agriculture.

Date

1926-1989

Cote

EDEPOT 85/18 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Elections professionnelles : listes électorales, procès-verbaux...
Résultat n°52
Matrices générales : copies.

Date

1917-1986

Cote

EDEPOT 85/27 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Matrices générales : copies.
Résultat n°53
Bois, éclaircissement d'une plantation de résineux : décompte de la redevance, extraits des délibérations.

Date

1962

Cote

EDEPOT 85/53 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Bois, éclaircissement d'une plantation de résineux...
Résultat n°54
Agriculture, recensement des exploitations, déclarations de récoltes, registres de cultures : tableaux, fiches d'exploitation, liste nominative.

Date

1943-1968

Cote

EDEPOT 85/16 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Agriculture, recensement des exploitations, déclarations...
Résultat n°55
Monument aux morts, souscription, autorisation d'érection : plans, correspondance, marché de gré à gré, arrêté.

Date

1924-1926

Cote

EDEPOT 85/49 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Monument aux morts, souscription, autorisation d'érection...
Résultat n°56
Logement et maison communale sur l'emplacement des anciennes casernes des Chasseurs à pied, locations : baux, correspondance, extraits des délibérations.

Date

1932-1987

Cote

EDEPOT 85/50 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Logement et maison communale sur l'emplacement des...
Résultat n°57

1 media
CHAUVONCOURT - Section A du Village feuille 02

Date

1825

Cote

138 FI 33 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- CHAUVONCOURT
- CHAUVONCOURT - du Village
- CHAUVONCOURT - Section A du Village feuille 02
Producteur :

Collection
Résultat n°58
Arrêtés du maire.

Date

1933-1958

Cote

EDEPOT 85/4 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Arrêtés du maire.
Résultat n°59

164 medias
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2 E 114 (5) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°60
Arrêtés du maire.

Date

1967-1978

Cote

EDEPOT 85/6 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Arrêtés du maire.
Résultat n°61
Propriétés non bâties : matrices.

Date

1827-1890

Cote

EDEPOT 85/24 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°62

188 medias
Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 114 (6) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)
Résultat n°63

1 media
CHAUVONCOURT - Section A du Village feuille 01

Date

1825

Cote

138 FI 33 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- CHAUVONCOURT
- CHAUVONCOURT - du Village
- CHAUVONCOURT - Section A du Village feuille 01
Producteur :

Collection
Résultat n°64
Contributions directes, dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants ; dégrèvement d'impôts ; éléments ; éléments imposables ; constructions nouvelles ; impôts sur le revenu : registres de déclarations, listes nominatives, tableaux.

Date

1929-1983

Cote

EDEPOT 85/28 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Contributions directes, dégrèvement en faveur des propriétaires...
Résultat n°65
Lavoir et abreuvoir de Chauvoncourt, reconstruction ; lavoir de Menonville, réparations ; remise des pompes de Menonville, reconstruction : devis, plans, cahier des charges, clauses et conditions particulières.

Date

1921-1925

Cote

EDEPOT 88/47 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Lavoir et abreuvoir de Chauvoncourt, reconstruction...
Résultat n°66

424 medias
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 114 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CHAUVONCOURT
- Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
Résultat n°67
Passeports, cartes nationales d'identité, demandes et délivrances : registres, carnets à souche.

Date

1934-2017

Cote

EDEPOT 85/36 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série I : Police
- Passeports, cartes nationales d'identité, demandes...
Résultat n°68
Budgets primitifs.

Date

1915-1931

Cote

EDEPOT 85/44 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série L : Finances
- Budgets primitifs.
Résultat n°69
Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Cadastre.
- Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
Résultat n°70
Abornement : correspondance (1964-1988) ; entreprise Pierson : plan cadastral (1971).

Date

1964-1988

Cote

EDEPOT 85/29 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Abornement : correspondance (1964-1988) ; entreprise...
Résultat n°71
Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1937

Cote

EDEPOT 85/23 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série G : Impositions
- Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°72

1 media
CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 03

Date

1825

Cote

138 FI 33 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- CHAUVONCOURT
- CHAUVONCOURT - des Bois
- CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 03
Producteur :

Collection
Résultat n°73
Etrangers, recensement des arrivées et des départs, demandes et acquisitions de la nationalité française : registres, avis, listes nominatives, correspondance.

Date

1925-1969

Cote

EDEPOT 85/37 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série I : Police
- Etrangers, recensement des arrivées et des départs,...
Résultat n°74
Conseil municipal, délibérations.

Date

1927-1951

Cote

EDEPOT 85/2 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série D : Administration
- Conseil municipal, délibérations.
Résultat n°75
Elections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1945-1980

Cote

EDEPOT 85/20 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Elections professionnelles : Tribunaux paritaires des...
Résultat n°76
Demandes et offres d'emplois : registre.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT 85/22 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série F : Population et économie
- Demandes et offres d'emplois : registre.
Résultat n°77
Horloge, entretien, acquisitions : devis, correspondance, documentation, factures.

Date

1934-1968

Cote

EDEPOT 85/48 (Cote)
- Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
- E dépôt 85
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Horloge, entretien, acquisitions : devis, correspondance,...

Résultats de la recherche

Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.

Date

Cote

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

Cote

Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.

Date

Cote

Conseil municipal, délibérations.

Date

Cote

Propriétés non bâties : matrices.

Date

Cote

Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.

Date

Cote

CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

Date

Cote

Producteur :

Elections : procès-verbaux : Conseil général.

Date

Cote

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

Cote

Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

Date

Cote

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

Cote

Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.

Date

Cote

Personnel communal, nominations, indemnités de logement aux instituteurs, traitements : , décomptes, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations, fiches de notation.

Date

Cote

CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

Date

Cote

Producteur :

Elections professionnelles : Chambre de commerce.

Date

Cote

Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux de peinture (1974), aménagement d'une salle de classe en chauffage, peinture, subvention (1987) : devis, plans, facture, arrêtés, cahier des charges, extrait des délibérations, procès-verbal d'adjudication.

Date

Cote

Enregistrement du courrier.

Date

Cote

Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement, procès-verbaux.

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Date

Cote

Distribution électrique, éclairage public, renforcement de réseau, modifications de lignes, contrat de concession : plans, correspondance, renseignements techniques, devis, cahiers des charges.

Date

Cote

Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, règlement, polices, correspondance, livre de caisse.

Date

Cote

Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

Date

Cote

Recueil de poésies de condamnés à mort par les tribunaux français entre 1944 et 1950. Dossier de fonctionnaire d'Albert Schmit surveillant chef de prison.

Date

Cote

Producteur :

Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

Date

Cote

Listes électorales (1914-1971), délivrance de cartes électorales : procès-verbaux, révision de la liste, désignation de délégués : arrêtés.