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Résultat n°1

Budgets primitifs.

Date

1920-1947

Cote

EDEPOT 554/16 (Cote)

Résultat n°2

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1936

Cote

EDEPOT 554/7 (Cote)

Résultat n°3

Aisances communales ; affouages ; ventes d'arbres ; droit de chasse, locations : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1881-1945

Cote

EDEPOT 554/19 (Cote)

Résultat n°4

Propriétés non bâties : matrices.

Date

1914-1935

Cote

EDEPOT 554/9 (Cote)

Résultat n°5

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 554/4 (Cote)

Résultat n°6

Conseil municipal, délibérations.

Date

1921-1927

Cote

EDEPOT 554/2 (Cote)

Résultat n°7

Garde-champêtre, taux de vacation à l'occasion des opérations funéraires : arrêté, extrait des délibérations.

Date

1927

Cote

EDEPOT 554/15 (Cote)

Résultat n°8

Conseil municipal, délibérations.

Date

1893-1921

Cote

EDEPOT 554/1 (Cote)

Résultat n°9

Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1952) ; emprunt (1921).

Date

1921-1952

Cote

EDEPOT 554/18 (Cote)

Résultat n°10

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)

Résultat n°11

Cantonnement : listes des locaux occupés, certificats d'occupation, états nominatifs d'indemnisation.

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT 554/12 (Cote)

Résultat n°12

Administration de la commune, enregistrement des actes de la mairie (1919-1929) ; location des hangars (1921-1947) : cahier, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1919-1947

Cote

EDEPOT 554/3 (Cote)

Résultat n°13

Dommages de guerre : certificats de créance, décision d'engagement d'indemnisation.

Date

1923-1955

Cote

EDEPOT 554/13 (Cote)

Résultat n°14

Police locale, déclaration d'ouverture de débits de boisson (1924-1938) ; registres des logeurs, recensement des voyageurs (1943-1944).

Date

1924-1944

Cote

EDEPOT 554/14 (Cote)

Résultat n°15

Contributions directes, taxes sur les voitures, chevaux, billards, gardes-chasses, chiens : registre des déclarations ; contributions foncières, mobilière et patentes (1932-1938) : tableaux.

Date

1922-1954

Cote

EDEPOT 554/10 (Cote)

Résultat n°16

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 554/5 (Cote)

Résultat n°17

Ravitaillement, fournitures de chaussures ; déclarations d'animaux, d'ensemencement, des stocks de céréales et de farines : registre, fiches.

Date

1940-1941

Cote

EDEPOT 554/6 (Cote)

Résultat n°18

Réquisition, recensement des chevaux : registres.

Date

1920-1940

Cote

EDEPOT 554/11 (Cote)

Résultat n°19

Bureau de bienfaisance, budgets (1922-1939) ; comptes administratifs (1912-1939) ; comptes de gestion (1913-1927).

Date

1912-1939

Cote

EDEPOT 554/21 (Cote)

Résultat n°20

Comptes administratifs.

Date

1913-1947

Cote

EDEPOT 554/17 (Cote)